‹ Organisation et comptabilité des fabriques, ou Traité pratique contenantChapitre 73 sur 101 · CHAPITRE IV · texte numérisé non relu

CHAPITRE IV

Revenus extraordinaires.

Produit de la vente des bancs, droits d'entrée ou

pots- de-vin. . . .

Idem, de la vente de vieille

cire

Secours demandés au con-

seil municipal pour subvenir aux besoins ex-

traordinaires de la Fa-

brique

Emprunt fait pour couvrir les dépenses occasionnées par la réfection de

la couverture de réglise.

(c)lOOO

Legs de M. Duclos. .

Remboursement d'une rente de 15 fr.au capital de

300 fr

Totaux. •15137

(a) Cette somme est due par M. Besnard, adjudicataire de l'herbe du cimetière

(b) Délibératien du conseil municipal du io mai 1843. Un mandat de 900 fr. ses

lement a été délivré ; un second de loo fr. le sera sous peu.

(c) Approuvé par ordonnance royale du 7 février i844.

[d) L'acceptation en a été autorisée par ordonnance royale du 3 octobre 1844. legs qui n'était pas prévu , n'a pu être porté au budget. {é) Cette rente était servie par Mme Ve Plancheneau. Le remboursement en a éii

autorisé nar arrêté de M. le préfet de la Sarthe, du 1 7 juin t844. Ce remboarsemeo

qu

i n'éuit pas prévu, lors 4e U ré

>dactioD

kdH

Budget,

pu y é

tre porté.

TITRE II

SomiBs

DÉFEN-

SOMMES

ll.llll

allouées

SOMMES

aa

PASSIF

au Budg.

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