Le premier de tous les sceaux où paraît la
. formule Dei gratià est celui de Charles le Chauve,
apposé à un diplôme de l’an 839.
10. Au xr° siècle, saint Édouard, roi d'Angleterre ; Henri Il, empereur d'Allemagne, et Henri [°", roi de France, furent les premiers qui se firent représenter sur leurs sceaux assis dans des trônes , à la manière des empereurs de Constantinople.
Al. Louis le Jeune est le premier des rois de France qui se soit servi de fleurs de lis au contre-
scel de ses chartes. C’est donc une règle certaine que
toutes les chartes antérieures à ce prince, quand même elles seraient scellées de sceaux parsemés de fleurs de lys, doivent être réprouvées.
12. Louis le Jeune est incontestablement le premier de nos rois qui ait fait usage d’un contre-scel, quoique M. Mabillon en fasse honneur à Philippé- Auguste.
43. Des sceaux sur lesquels l’écu de France est réduit à trois fleurs de lis longtemps avant le roi Charles VI ne doivent point pour cela être suspects.
44, Les ducs, les comtes et les vicomtes com-
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mencèrent à avoir des sceaux différents des anneaux lorsqu'ils rendirent leurs dignités héréditaires au commencement de la troisième race de nos rois.
15. On ne voit des armoiries sur ces sceaux qu’après le milieu du x1° siècle, et les chevaux bardés n’y paraissent qu’au x1II°.
16. Les sceaux de la noblesse du second rang, encore rares après le commencement du x siècle,
ne devinrent communs et nécessaires en France.
que vers l’an 41150, et en Allemagne qu’au xt siècle.
17. En France, les plus anciens sceaux publics des villes ne sont que du xrr° siècle,
18. Les chartes-parties, les endentures et les cirographes suppléèrent aux sceaux dans les x, xrre et xirie siècles.
19. Depuis le x° siècle jusqu’au xrv° inclusivement, nos rois n'ont pas fait de difficulté d’apposer leurs sceaux aux chartes de leurs sujets.
20. Au x° siècle, les évêques commencèrent à faire mettre leurs propres images sur leurs sceaux, à l'exemple des rois.
21. Une charte scellée au x° siècle avec .le sceau d’un abbé ne doit pas être suspecte; elle le serait à
juste titre si elle était scellée du sceau d’un curé avant 4200.
22, Les sceaux des communautés monastiques , rares dans le xr° siècle, devinrent communs au xi1°, quoique alors plusieurs monastères n’en eussent pas.
23. L'usage des contre-scels remonte au x° siècle et au x1° en France et en Angleterre.
24. Nul roi de France avant Louis VII n’a usé de contre-scel ; nul prélat connu n’en a fait usage avant Hugues d'Amiens, archevêque de Rouen en
25, On ne connaît point de sceaux véritables portant des armoiries avant le x1° siècle.
26. Depuis le commencement du xr° siècle, des sceaux de prélats avec des armoiries ne rendraient point suspectes les chartes qui en auraient été scellées.
27. Dès le x° siècle les prélats se servirent quelquefois de sceaux pendants, L'usage en devint fréquent au x1° parmi eux.
28. Dès les commencements de ce même siècle, Robert, roi de France, et Richard IT, duc de Normandie, usèrent de sceaux pendants. L'usage en est donc plus ancien que Philippe Le et Louis le Gros.
29. Depuis le règne de ce prince, des diplômes de nos rois dont le sceau serait appliqué et non pendant ne devraient pas être admis.
30. Après le x1r° siècle, les chartes des évêques et des abbés seraient (ont si elles étaient scellées avec des sceaux en placard.
31, Quand le sceau n’est point annoncé daris une charte qui en est munie, ce n’est pas un indice de faux.
32. Depuis le vri° siècle jusqu’après le milieu du xl, le défaut de sceau ne nuit ni à l’authenticité ni à la validité des chartes.
33. La variation du sceau de la même personne ne porte aucun préjudice à la vérité des diplômes royaux et des chartes des seigneurs.
34. L’ancienneté des chartes et les indices qu’elles ont été scellées suppléent tellement à la perte des sceaux que depuis le x1° siècle nos rois et les tribunaux de la justice n’ont pas fait difficulté d'admettre ces pièces comme faisant foi. |
35. L'annonce du sceau et du cirographe dans les chartes-parties est une formalité indifférente qu’on pouvait également exprimer et omettre.
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