‹ Pandectes françaisesChapitre 184 sur 519 · COKES · texte numérisé non relu

COKES

COMMIS VOYAGEUR, 119 et s.

— agissant en son nom. 125,

— annulation d'un marché,

— bulletins de vente, 150.

— clause « sauf invente >, 155.

— commande ferme, 126.

— confirmation tardive, 134.

— connu sur une place. 140.

— copie- lettre, 149.

— double de commission, 151

et 5. I5C.

— échantillons, 137.

-r expédition de la marchandise, 153.

— laissé pour compte, 408.

— lettre de confirmation, 104.;

coiidilioiis nouvelles. 151; reçue sans réserve. 144; silence de lachetcur, 164.

— lettre de résiliation, 130 et s.;

mise en demeure, 132 et s.

— manœuvre doloslve, 143.

— mise en demeure. 146.

— monopole, 162 et s

— pouvoir spécial, 121.

— preuve de la vente. 148 et s.

— ratification de la m ai «on,

127 cl s ; conditions nouvelles, 13>; laci'-e, 139.

COMMIS VOYACEI'B.

— réponse par retour du cour-

rier. l.M

— responsabilité, 157 et ».; du

COIIIIIK'It.llll, I.'l9.

— retrait de 1 acceptation, 129;

j).ir lél/-.rnrnriir \ÎH.

— solvabilité de l'acheteur,

ion transaction, 147.

C0MMI->ION.\AIRES, MO et ».

— confirmation de la vente,

— ducroire, 111 el • ; caractère,

lli et ».; lontrr-pirlie, 115, 117;

re|iréicnt;ition dei livret, 116.

GO.VKECTION, 31.

CO.NNAISSEMI.Nl, 635.

CO.NSE.MLMI.NI, 54 el i..

— acceptation, 83 et s.

— offre. 6:; et ».

— qualités de la chose, 90 et i.

— silence de 1 acheteur, S7 et i.

— stipulations ficcessolrea, 84.

— sur lu prix, 'j2

— usages de la fabrique. 99.

— vente sur échantillon, 85.

CON>l l'.XL.'î ALIMENl AIRES, 326,

— boites. 934.

— boltea bombées, 593.

— campagne, 1013.

— garantie, 874.

i;ol'RAII> MALABAR, 14U.

CORRESI'ONDA.NCL, lui et ».

— lieu de la promesse, 102 et s.

— preuve. 175.

CO.>IUMI., 334.

— à la mode, 381.

CO'IO.N, l'ii.-,.

— arbltrable à Liverpool, 95.

— expédition. Ii58.

— expédition de l'intérieur,

— livrable sur wagon, 654 et s.

— marchés à terme, 1542.

— vente de balles, 1348.

COURONNE MORTUAIRE. 7o7.

COURS DES MARCHANDISES, 8s7.

COURTAt.E, 48et s., 891.

COURTIERS. 107 et s

— formation du contrat, 108

el s.

— ratification du vendeur, 109.

COUI, mi.T El ASSURANCE. 1375

et s.

— absence d'assurance, 1396.

— acceptation de la traite, 1424

el s.

— altération de la marchan-

dise. 1413

— avaries particulières, 1389.

— conditions de l'assurance,

1391 et >.

— connaissement, 1387, 1406,

I lu'.:.

— défaut de qualité, 1411, 1415.

— désignation du navire, 1431

— documents, 1409.

— filières. 1 137

— franchise d'avaries particu-

lières. 1393.

— fraude, 1416.

— garantie de poids total, 14Î0.

— livraison, 139« et s.

— livraison en magasin, 1434.

— marchandise en vrac, 1417.

— payement contre docu-

ments, 1 'i-ir>.

— poids, 1422.

— poids reconnu au débarque-

ment. 14:;'..

— police d'assurance. 1406.

— port étranger. 14iii.

— prix du transport, 1129.

— refus de prendre livraison,

— spécialisation de la mar-

chandise. 1464 el s.

— vapeur direct. 1428.

— vente au poids, 1386.

CRÈANCKS, S'.9 et s.

— titre à ordre, 870.

CUIVRE, lu83.

Page 1