‹ Pandectes françaisesChapitre 187 sur 519 · FIL · texte numérisé non relu

FIL

— laine peionée, 1129.

— prise de llvraieon, 560 al t.

FILIÉUK.S, 1*38 et 1.

— absence de livraison, lîïo.

— acheteur Immédiat. 1911 et t.;

Iioo di' lirrUi'iii, 1^13

— acheteurs intermédiaires,

— action du livreur, 1481 et s.;

I espion, 1508 et i. ; contra son achet'Ur iininédûil, 1511 et i.; contre le dernier endosseur, 1.'j19 et s.; contre 1 es endosseurs, 1516 et s. ; contre les réceptionnaires, 1 i'io il s.

— arbitrage, 1565 et ».

— arrêt, 1 i72 et ». ; d'office, 1474.

— avis préalable. 1548 et s.;

cri-ntcur d'- la liliére. I.v54 et s.

— baisse des prix. I'i27.

— bon de livraison sur entre-

pôt. 1452.

— capacité requise, l4-4i.

— caractère juridique, 1443 et i.

— certificat, 14.;|

— circulation, 1472 tt s.

— conditions différentes, !438.

— définition, 14.is et s.

— délai de payement, 1476 et s. ;

jiajrment antérieur, 1479.

— dernier endosseur, 1519 et s.;

frais, 152;^ ■l -.

— droit de rétention, 1486.

— effets de commerce, 1494.

— endossement. 1455 et s.

— endosseur, 1510 et s.

— exécution forcée, 1537.

— expertise, 1567.

— faute du réceptionnaire,

— filiéristes, 1464 et s.; fonctions,

1470 et s.; rémunération, 1466.

— formules Imprimées, 1450.

— insolvabilité du réception-

naire, iil-.

— insolvabilité du vendeur,

— jugement, 136i et s.; effets à

l'égard des tiers, 1362 et s.

— liquidatetirs, 1404 et s.

— liquidation, 1449.

— mentions contenues, 1454.

— mise en demeure, 1547 et s.;

créateur de la filière, 1554 et s.; sommation au premier yendetu",

— mode de liquidation. 1532.

— obligations successives. 1529.

— ordre de livraison, 149o et s.;

pa)eii:ent du jirix, 1492.

— prise de livraison. 154ô.

— qualité des marchandises.

— quantité de marchandises

à livrer, 1460 et s.

— rachat, 1459.

— réceptionnaiire, 1 485, 1 500 et s . ;

cession d'action, 1508 et s. ; délai de payement, 1507.

VENTE COMMERCIALE

iiui'itrs.

— rèfllementH, 14 il.

— règle iiicutB de compte, IkOJ

cl s.

— résolution, l.'iiil.

— rovento on Bourse, Uua, 1537.

— «ou»-aclieteur, U'Oi.

— BubHtltution d'un lot ft un

autre, U^T.

— types, I5il

— vente au comptant, 1 17H.

— vente en disponible, Hi'.

— vente aux enchôres. H'',

li03.

l-dlKI, l)K IIK.VLCAIUI , 782.

1 OMIS HK CO.MMI ItCI,. 8Ga et s.

— chiffre d affaires. 864 et •.;

iiisiiflisancp, M>5.

— diminution des sCiretCjs, 943.

— garantie. î*''.' i i ■•.

— payement du prix, 'J-O.

. eous-acquéreur. tttj" et *.

FOUi:i MAJI LHh, 814 et s.

— arrivée tardive des mar-

chandises, H49,

— expédition par eau, 851..

— glaces, (*ii>.

— impossibilité d'exécution,

Nl.T cl •<

— impossibilité de fabriquer,

— insuffisance de la pêche, t>31

— interdiction d'exporter, Sil

et s.

— investissement de Paris, 836.

— retard dans la livraison, 85i

et s.; délai. 854; résiliulion, 853.

— saisie, 8Jti.

— vente maritime, 131* et s.

FOR.MK HELA VE-ME, 105.

FORTLNE DE .MER, 829.

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