‹ Pandectes françaisesChapitre 198 sur 519 · VENTES EN GROS · texte numérisé non relu

VENTES EN GROS

VENTES A LIVRER, 1149 et s.

— action directe, 1286 et s.

— article de spéculation, 1178.

— augmentation des droits,

1201 et s.; . onvention des parties, 1265 et s. ; résiliation du marché, 1264.

— besoins de l'acheteur, 1165.

— caisse de liquidation, 1285.

— certificat de qualité,' 1260.

— cession, 1200 et <.

— clause « environ », 1250 et s.

<M ^ i iVliKIt

iluna le oournnt d'un riiola,

lin?.

délai, II9J al •., |Mur( UtU;

— driii .il 'liuifjn

lit- •

— tuoillln

— lullllio M ur, Kllala.

— (nnnn,

— ÎOltyn m . l 'i'

— uiiriintii •

— li.iiiMhii <l«i pilx, l.'4l

— In<luiiiiiit<> de réaltiatlon,

— Inexécution partielle. ll'>«

cl t

— - llvrablea A la demande de l'acheteur, l.'Oi

— Ilvriilaona aiicconalvea, 1155

cl>., iiririi:, 1171 11 i., illTcrt Ik'i, 1102. iuM '.ion, lie: <||.

— marchéa antérieure, lt3«.

— murgea, 1 j ..t.

— riilBO en denieure Iln2 il • ,

i.';7 i-i H. , iir.i ii'ïn

— mode de payement, I2<i'j.

— option, l:'4:i. t.':i el ».

— option de l'acheteur, HDH.

— ordres de I acheteur, iJli.

— payement de dlllérencee,

— preuve, lliOcl i.

— prime. 1272 et »,; validilë, 128i

— prorogation, 1223 et t.; pr6-

lomption, 1220; ijleoce det parlies, 1225

— qualité de la marchandise,

— rachat, 1233.

— saison, l.l'.

— suite du marché, f2i6; sani

Hiruiilii .lu veiideiir, 1247.

— suivant lesbesoinsdel'acbe-

teur. 12ij3 et ». , d. lai, 1210; durée du marclii-. 1207.

— sur mois désigné. Il '«3, 1190.

— téléphone. 1 1.:.2.

— terme à déclarer. 1256.

— terme de la livraison, 1153

et s.

— vérification. 1237.

VENTES M.\UII1MES, 1289 et s.

— arrivée du navire. 1341.

— avarie. I (lu, l.'i.',l et s

— changement de destination.

du navire. \.ii').

— chargement I3:i7 et s.

— chargement de la marchan-

dise, 1310

— conditionnelle, U37 et s.

— coût, fret et assurance, 1325,

1375 el s.; .iriiiiiage défectueux.

1382; frais, 1383 et s.; payement comptant, 1379; risques, 1375 et s.

— date d embarquement, 1370

et s.

— date du départ. 1320.

— délai, I3I'J.

— désignation du navire, 129*

et s.; définitive, 13o3; délai, 1298 et s., 1307; forme, 1296; par lettre, 1331.

— échantillon, 1327.

— embarquement immédiat,

— embarquement le plus tôt

possible. lûOi.

— embarquement à telle date,

— époque de l'embarquement,

— expédition tel mois. 1356.

— force majeure. lol4el s.

— heureuse arrivée du navire,

12'.iO et s.

— livrable à époque fixe. 1346.

— livraison immédiate, 1362.

— livraison dans l'usine, 1333.

— marchandise à la consigna-

tion d'un tiers. 1..29.

— marché sur embarquement,

1322 et s., U.3'3.

— navire désigné. 1204 et s.

— navire au mois désigné,

5iti

VENTE COMMERCIALE

VF.MI > M \i;illMI S.

— navire porteur, 1330.

— par h) pi cinior navire, liOT.

— payrineiil du prix. IJ73 cl ».

— perlo du navire, ril2.

— poidn. 1-M

— port Otranger, 1^11.

— prix, I>t73 et I.; prime sur la

■ ol.' .Ir Paris, i;)74.

. — prompt ombanjuoment.l.ii.T.

— prorogation du d6lal, i;)"-.

— provenance de Bagdad, 137.

— retard, I i'.<9 ci ». : faui^- ilu < njii-

i.'iiiK . i:isi.

— risques, 13(M : de la iinvi^ation.

i:ii.t.

— Burestarios. 13M.

— sur le quai de débarque-

ment. i;t-">.

— steamer, uui.

— type. 13.".:t.

— vapeur, 1305.

— voilier. 1:100.

VKiNTI .\ .MO.NOl'OI.i;. S48.

VK.Ml > A II li.Mi;, H40 et».

VK.NII > SLK TVl'KS, 1136 cl s.

•VlilUIlC.VTION Di:S MARGIIA.N.

ni.«i:s. 410 et s.

— à l'arrivée. 1 H.

— au lieu d embarquement. 443

— mesures conservatoires, Hl ;

consi|.'iialion, 44^.

— représentant de commerce,

— voiturier. 4i'0 et s.

VfiTlMKNT, 381.

— prix, 888.

VICI•:.*^ CACIIKS, 880 et s

— échantillons. 881 .

Vl.N, 27'J et s.

— achat en bloc, 542.

— addition d'eau, 373.

— agrément. ;>17.

— coloration, 24 et

— compétence, 1041

— crû, 2^y.

— déchargement, 1043.

— décuvaison, 1044.

Vl.N.

— degré alcoolique, S8I, 287;

riîr.iitioii. '.Uii.

— dégustation, 1035; volonté dei

|.,irli.!<. lo.'lM.

— demi niuld, i'.i.i.

— dépôt en cave, .'•10 rt a.

— droits de douane. i:)>8.

— droit de goût et nnarcband,

\oi{<.

— échantillon, llo.",.

— effet de la dégustation, 1043.

— exempt de grosses lies, 288.

— expertise. 4o4.

— fermentation. 280, 285.

— feuillettes. J'U.

— fournitures des marchands,

— fûts, 1021 et s., 11G6; lucation,

lOïi.

— fûts à rendre, lo21 et s.

— identit6desécbantillons,r)8l.

— Incendie, loii,.

— lieu de la livraison, 702.

— mauvaise qualité, i>i6 et s.

— mise en bouteilles, 545.

— mouillage, 279. 2^4; expertise,

— moûts, 374.

— naturel. '2>-2.

— payement des factures, 936.

— payement du prix, 921 : entre

coiiiinti(,aiils I t propriéliiires, 'J2.J.

— plâtré, 283, 579.

— pris au cellier, 924.

— retirement. 993.

— retour des fûts, 1023.

— risques, 1135.

— sucrage, 280.

— surtaxe, 963.

— vente à l'anche, 483, 1035.

— vente de récolte, 461; adjonc-

tion <le vin infériiur, 586.

— vente sur souches d'un cru,

492 et s.

von. Il K. 030 et s.

VurilKlKli, 420 et s.

— résolution de la vente, 781

et s.

WAKUA.NTS, fiOO.

Code de I'Rocéddre (Ivii.k.

INDICATION DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES

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