C. proc. cir
Cire. for.
Cire. min. inl.
Cire. min. jusl.
Cire. min. lr»T
arc. K*g
Comp.
CoDS d'EtaL Con». guerre.
Cons. préf.
Con». fiT.
Dec. min. fin.
Délib.
publ.
ou Initr. Rég.
D.Rép. siippl- Dict.enreg.
Uicl not.
franc* jud.
Jamar, Jurisp. belge.
Journ.off.
Jouin. orr. Bordeaux
Jourii. arr. Grenoble et
Chambéry.
Journ. des assur, Jotirn. aud.
Journ. des av.
Journ. des comm.
Journ. conserv. hyp.
Joui'ti. de dr. adm.
Journ. de dr. crim.
Journ. dedr. intem. privé.
Journ. faill.
Journ. gref.
Journ. huiss.
Journ. jurispr. Alger.
Journ. jurispr. Marseille. Journ. mil. off.
Journ. min. publ.
Jourti. parq.
Journ. proc. civ.
Journ. soc. civ. et comm.
Journ. Irib. comm.
Journ. val. mob.
Juritpr. Anvers.
Jurispr. cons. préf.
Jurispr. Douai.
Juritpr. Havre.
Jurispr. Kanles
Jurispr. trib.i"inst.C.B.
ADDalo dr la (>>ur da Douai.
Aniialr< dr il ri>i( commercial.
Annuaiir de l^^'ialalion étranKèra.
Arfiuai.
Arrêté.
Arr#l.
Arrêt* mioiitArial.
ArUdr
Heluiqur ludiciaire.
hulleliii ili'i «nniilei fonilièrea.
Ilulletin dvt nrnla delà Cour d'Ail.
hullrliii do arri'li de la (>iiir de Paria.
bulleliii de la C^iur d R|i|>el de i'oiliera
Hullrliii de» arrêt» de la r.our de caa'iation en 'iia-
liêre civile.
Bulletin dt"> arrêta da la Cour da caïaalion en matière criminel la.
hullctin de» justices de paix.
Bulletin de la .Nucic-tê de légialalion comparie. Bulletin o/liciel des circulaires du ministre de l'io-
lérieur.
Bulletin offieiel du miniatère delà juitice. Cassation.
Cassation, arrêt des chambres réunies.
Code civil.
Code de commerce.
Code forestier.
Code d'instruction criminella.
Code pénal.
Code de procédure civile.
Circulaire de ludministration des forêts. Circulaire ou instruction du miniMtre de l'intérieur. Circulaire ou instruction du ministre de la justice. Circulaire ou instruction du ministre des travaux
publics.
Circulaire ou instruction de la Kégie, de l'Enregistrement et des Domaines.
Comparez.
Conseil d'Etat.
Conseil de guerre.
Conseil de préfecture.
Conseil de revision.
Recueil alphabétique de Dalloz (refonte de l'ancien
Denevers), jusijues et y compris l'année iiH. Dictionnaire des droits de l'enregistrement. U>cisiun du ministre des finances. Délibération de la Régie.
Recueil périodique de Dalloz, continuation en volumes annuels du Recueil D. A., depuis 18:25. D. P. 1882. i. 103, veut dire : Dalloz périodique 1882, 1" partie, p. 103.
Répertoire alphabétique avec refonte du Dalloz, publié sous le titre de Jurisprudence générale, depuis 1845jusau'à 1872.
Supplément au Répertoire alphabétique ci-dessus. Dictionnaire de l'enregistrement, fait par les rédacteurs du Joui'ii.il de l'enregistrement.
Dictionnaire du notariat.
France judiciaiie. — Recueil de doctrine et de jurisprudence commencé en 1876. France jud., 1870-1877. 2. 306, signifie ; France ludiciaire, années 1876 et 1877, 2« partie, page 306. F^épertoire général de jurisprudence belge, par
Jamar.
Journal officiel. — Nous mettons ici le mot Journ. en ttaltgue, parce qu'il s'agit d'un recueil; cette observation s applique auxabréviationssuivantei. Journal de la Cour de Bordeaux, contenant la jurisprudence de celte Cour, en matière civile, commerciale, correctionnelle et de procédure. Journal des Cours de Grenoble et de Cbambéry,
composé de deux parties.
Journal des assurances.
Journal des audiences de la Cour d'Amiens. Journal des avoués.
Journal des communes.
Journal des conservateurs des bypotbèquet. Journal de droit administratif.
Journal de droit criminel.
Journal de droit international privé.
Journal de 1 Enregistrement.
Journal des faillites.
Journal des greffiers.
Journal des buissiers.
Journal de jurisprudence de la Cour d'.\l§,er. Jurisprudence commerciale et maritime de .Marseille. Journal militaire officiel.
Journal du ministère public.
Journal des notaires et des avocats.
Journal des parquets.
Journal de procédure de Bioche.
Journal des sociétés civiles et commerciales, de
Ledru et Worras.
Journal des tribunaux de commerce.
Journal des valeurs mobilières.
Jurisprudence du port d'Anvers.
Jurisprudence des conseils de préfecture. Jurisprudence de la Cour de Douai, depuis 1843 jusqu'à nos jours.
""* Jurisprudence commerciale et maritime du Havre. ■* Recueil de jurisprudence commerciale et maritime de Nantes, divisé en deux parties.
Jurisprudence des tribunaux de i" instance, recueil
publié en Belgique par M.\l. Cloës et bonjean. Loi.
l^l>on
Uim. )uriipT. Ilordeaux.
Uoiitt. paiz.
Uonit. kuut.
P. chr.
P. adm. chr.
fond. fr. Réf.
Fond. fr. chr. (VU. lîO.)
Pand. fr. pér.
Pand. belgtt.
Pand. belgu pér.
Poster, belge.
Moniteur d» iu)res de paii.
Moniteur de» ouisiien.
Recueil i^èD'-ral des arrêta du Con»<-il d'Klat. <uiii-
mène/ par l.dion et continué par MM. l'anbard
etll*llay>-li«l>ot.
MémoriKl d« i* iunspnideuce commerciale et inari>
lime (lu triliiinal de commerce «t de la (>>ur d't|^
pel de Bordeaux.
bu
Journal du l'alais Collection pi-nodique; une
ann^c comprend >)uelnuefoiii plusieurs volumes. P. <>' 47. 11. 313, veut dire: Journal du Palais périodique, année 1847. tome 11, pi,' 313. — Depuis !88l, chaque volume annuel eut divi>é en deux partie» P.l"82. I. 400, veut dire : année 1881, 1" partie, page 400.
Même recueil, collection chronologique qui va jusqu'en 1845; la collection périodique répondant aux mêmes années éLmt encore dans beaucoupda bibliothèques, surtout depuis 1835, nous ciloni les deux collections.
Partie du même recueil qui comprend la jurisprudence administrative par ordre rbronologique, lutqu'a nos jours.
Répertoire alphal<étique de lé)|rislation, de doctrine
et de jurisprudence des Pandcctes françaises. Pandectea françaises chronologiques. — Collection nouvelle de jurisprudence, condensée par les soins de M. Rubeu de Couder pour la période de 1789 à 1885 inclusivement. Chaque volume est divisé en trois parties. La notation c> dessus signifie : tome VI, t" partie, page 120.
Recueil perioili<jue des Paudecles /ruHfaue*, comprenant six parties, l'and. fr. /ér., I «86. î. 140, \eut dire ; Paudecles françaues péi xodi'juts, année 1886, i'< partie, page 140.
Pandectea belges. — Encyclopédie de législation, 'le doctrine et de iuris^rudence belges, par Picard et d'H'iIscbmidl.
Pandectes belges périodiques. — Recaeil de jurisprudence et de léj^islalion.
Pasicrisie belge. — Recueil 'le jurisprudence belge périodi({\ie. Pasicr. belge, I -oî. 1. 400, veut dire : Pasicrisiebelge, maée 1862, f" partie, page iOO. On publie également en Bel^'ique la Pancrisie française, mais ce recueil n'est qu'un changement de titre du Journal du Palais publié en France, et que nous indiquons par la lettre P.; il suffira de se reporter à cette indication.
PasinoMiie. — Collection des lois, décrets, arrêtés, etc., par de Pspe.
Reçu il — CettH dési^'nation est employée pour les recueils qui n'ont pas, comme ceux de Ualloz ou de Sirey, un mode de citation tradilioiioelleineot accepté. — Nous faisons suivre, dans ce cas, le mol Hec. du nom de la ville où cet ouvrage se publie, ou de son titre quand il en a un spécial.
Recueil périodique des arrêts de la Cour de Besancon.
Jurisprudence des Cours de Caen et de Rouen. — Ce recueil commence en 1837. Jusqu'en 1851, il ne contient que la jurisprudence de la Cour de Caen, et depuis 185i la jurisprudence des de'i^ Cours. 11 est divisé en deux parties : I" partie, Caen; 2" partie, Rouen.
Recueil des arrêts et décision» de la Cour 'I .'ppel de Colmar.
Recueil de jurisprudence de laCourd'appel deDijon.
Recueil des arrêts de la Cour de Douai, par Maniez (1835-1842).
Recueil des arrêts de la Cour de Lyon.
Recueil périodique des arrêts de la Cour de Nancy.
Recueil de jurisprudence de la Cour d'Aix.
Recueil périodique des assurances.
Répertoire de la législation forestière.
Répertoire périodique de l'enregistremeol, j'ar M. Garnier.
Revue algérienne et tunisienne. — Recueil de doctrine, de législation et de jurisprudence, publié par l'Ecole de droit d'Alger.
Revue critiqut-.
Revue historique.
Revue internationale du droit maritime, par Autran.
Revue du notariat.
Revue pratique de droit français.
Revue pratique de l'enregistrement.
Revue des sociétés.
Recueil périodique de Sirey. — S. I^82. 2.105, veut dire : Sirey, année 1882, 2» partie, page 105.
l'ielonte chronologique du même recueU jusqu'en 1 830.
Collection des lois annotées du même re^ ii'il. — Nous indiquons la série et la page de celte série.
Solution de la Régie.
Mémorial de jurisprudence des Cours de 1-rance,
Sar Tajan, continué par Petit, sous le nom de fémortal de la jurisprudence des Cours royales du Uidi.
Tribunal. — Nous ajoutons le nom de la ville. Voyez.
Verbo ou verbia.
Kola. — Tous les recueils qui ne sont pas désignés dans le tableau ci-dessus, et notamment les recueils étrangers dont le titre^esten langue étrangère, seront désienés en touUs kltres.
Pasinom.
Rec
Rec. arr. Besançon.
Rec. arr. Caen et Rouen.
Rec. arr. Colmar.
Rec. arr. Dijon.
Maniez, Rec. arr. Douai.
Rec. arr. Lyon.
Rec. arr. Kancy.
Rec. jurispr. A ix.
Rec. pér. des assur.
Kép. for.
Réf. pér.
Rev. algér.
Rev.
crit.
Rev.
hist.
Rev.
intern.
marit.
Rev.
not.
Rev.
prat.
Rev.
prat. enreg.
Rev.
des soc
S. chr.
. ann.
Sol. Rég.
lajan, ilém.
Toulouse
Trib
