‹ Pandectes françaisesChapitre 351 sur 519 · CONSEIL D'ARCHITECTURE · texte numérisé non relu

CONSEIL D'ARCHITECTURE

CONSEIL DARRONDISSEME.NT, S70. 902 et s.

— attributions, 906.

— réunion, 905.

— secrétaire administratif, 907.

CONSEIL (.É.NLRAL, STo. 874 et i.

— assistance du préfet, 884.

— attribution, 893 et s.

— avis. S'.i9

— bureau. S33.

— commissions, 891.

— commissions administrati-

ves, S '-'

— composition, 874.

— convocation. Sb2.

— correspondance avec d'au-

tres conseils généraux, Sî8.

— délibérations, »MJ; nuliiié, 5s7.

— délibérations défini tlves,

— délibérations soumises à l'ap-

probation de l'autorité supérieure. 896 et s.

— durée du mandat, 877.

— électorat, S78.

— éligibilité, 901.

— méthode <le travail, 890,

VILLE DE PARIS

CONSI II. Ul.M lui.,

— poaltlon tilèrarchique. 870.

— proclamations et adreaaes,

HStf

— rOcnimationn, 900.

— MèilIlCUB, HH^

— tiefiHlons, >'»>i, 8K».

CO.N^l II. MI.MOII'AL. 189 H:

— nbsence des sèancea, 258.

— attributions. It»:,, Jd7 tl •.

— avis ol vœux, ïno et ».

— bureau, .'19 ri f.

— coninilHsions, H(i et ».

— corainlsHloiis administrati-

ves .'.'*

— con^lt6 du budget, 2T>i.

— d611bëratlons, .■.'•.'i et n. : clnssi-

licaliou. :;ti9 el g. ; iotérét pcr- Kooiiel, 284; iiiiUilé, 282 «I i.; réglrnienl^iireii, 271 ; suspension, Î76.

— délibérations exécutoires,

— délibérations soumises à ap-

probation, J77 ri 8.

— dissolution. '-M-', 'J33.

— durée des tonctlons, 229 ot s.

— éligibilité, io.t et s.

— fonctionnement, 234 et s.

— formation, I9S et s.

— gratultéde8fonctions,2C2ets.

— incompatibilités, 207.

— listes électorales. 199 et s.

— méthode de travail, .'43 el s.

— nombre, 18'.'.

— opérations électorales, 108

el s.

— président. -30 et s.

— proclamations et adresses,

:.'»'J, JJl).

— publicité des séances, 192.

— secrétaires, ;39.

— secrétariat, 124.

— sessions, 234 et s.; convocation,

— suspension, ;;32 el s.

— syndic, 2il, i'13.

— vice-présidents, 239 et s.

CO.NSKIL DE PRJiKECTURE, 871.

— greffe, 123.

CONTKMIIXX DES CONTRIBU-

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