PASSEPORTS

POLICE MUNICIPALE, 808 et s.

— halles, foires et marchés, 817,

— incendies. 811.

— personnel, S:i0.

— salubrité. »*10.

— sûreté du commerce, 813.

— voie publique, 809.

POMPES I U.M'BRES, 756 et s.

— cahier de charges, 759.

— fabriques et consistoires, 701.

— historique, 738 el s

— suppression du monopole,

762 et s.

PRÉMCTERE DE POLICE, 787 <t s.

— archives, hi.iî

— bureaux. '^■l'J.

— cabinet du préfet, *'i9.

— caiH»«, "04.

— dépenses, 836 cl i. ; cara>-tire

ol.li^Mroir. , 811 it i.

— organisation des services,

t).j9 el i.

— personnel. 853 et s.; retraitrt,

855 ; traiU-ments, 886 et s.

PIIKUCTURK DE LA SEINE, 82 et ».

— bureau d'hygiène, 125.

- caisse centrale, I3i.. 137.

— caisse municipale, l.i*> rt s

— dircctlonadminlHtrativedes

services d'architecture et des promenades. 13.'.

— direction des affaires dépar-

tementales, 1-7 <-t s

— direction deu affaires muni-

cipales. I;'.'>

— direction du cabinet, 110.

— direction de l'enseignement

primaire, 1-'.'.

— direction des finances i3i

— direction de l'inspection gé-

nérale et du contentieux, H»-.

— direction du personnel, 117.

— direction du secrétariat du

conseil municipal, 1^4

— direction des travaux de

Paris, Uil

— fonctionnement intérieur,

110 rt s

— organisation, Si et s.

— personnel, 141 et s ; avancement,

1 47 et ï.;cuiiiiiusc.\pédilionaaires, 1 54 ; commis rédacteurs, 1 55 et s.; concoui-s, 159 el s.; nomination, 145 et s.; peines disciplinaires, 1 06 ; retraites, 1 77 el s.; stagiaires, 152 : traitenierit-i, 143

— personnel de service, 169 el s.

— répartition des services, 113

et s

— secrétariat général. I:i2 et s.

— service des beaux-arts, 119

rt s.

PRÉ! ET DE POLICE. 787 et s.. 870.

— attributions, 7'.'5 et s

— attributions administra-

tives. 830 et s.

— budget, 839 et s.

— compétence territoriale, 825

ri >.

— conflits d''attributions, 97 et S.

— dépenses, 833 et s.

— éligibilité, 7!*8.

~ fonctions, 789 et s.

— matériel, 865.

— nomination, 787.

— ordonnateur. 35.5.

— organisation des services,

— police municipale, SOS et s.

— pouvoirs de police judi*

claire, T9ù

— publication des lois, 792.

— représentant de la commune,

— représentant de l'Etat. 790.

— - réquisition de la force armée.

8iO.

— responsabilité, 821 et s.

— traitement, 7s8.

PRÉl ET DE LA SEINE, 82 et s., 870,

— attributions, ^5 et s.

— conflits d'attributions, 96 et s.

— cumul, s3.

— double rôle, ^5.

— fonds d'abonnement, 83.

— nomination, s2.

— nomination aux emplois

communaux. 91 et s.

— ordonnateur, 3.")5.

— représentant de la commune.

PREl ET Dl \.\ SKINF.

— représentant du départe-

ment, h'. «1.

— représentant de l'Etat, 85, 80.

— traitement, h.)

HK.IM I 11 Ml Mi.ll'AL, 356rli.

— adjudications, 404 et •

— cautionnement, .lOi. 3i.3.

— comptes de gestion. 393.

— contiâlc de la cour daa

comptes, 395 rt t.

déficit, 302.

— délégation, 3'.5

— direction de la caisse, 510.

— incompatibilités, -loo, 361.

-- nomination, '•'■'•' 't^

— opérations d'ordre. 371 et ».

— payement des dépensc^s, 367

— poursuites, <.'4.

— recouviemenl des recettes,

30'r. 117 el ». ; |)Ouraijiles, 426.

— remplacement, 304

— responsabilité. 423, 510.

— lentei à recouvrer. 4.30.

— serment. 3 .9.

— unité de caisse, 511.

IIÉ.SLU\I..N DOMANIALES, 630.

RETRAITES, 177 el t.