‹ Pandectes françaisesChapitre 78 sur 519 · il s , nullité do In vente, 751 et s · texte numérisé non relu

il s , nullité do In vente, 751 et s

— biens du mineur, 776.

— bonne foi. '.sii.

— caractère de la nullité, 073

cl B.

— cas où il y a vente de la chose

d'.'iutrul. 7:1s et s.

— choses de genre, 739

— condition résolutoire. 7fi8.

— confusion. 72."> cl s ; momcDl

on c lli' poul intervenir, 7i8 et s.

— dommages-intérêts, 686 et s. ;

él<ndni', 08S cl s.

— donation nulle, 772.

— droit éventuel, 764.

— droits réels. 7'J5.

— droits successifs, 703 ; partage.

— effets de la vente, 078 et s.

— engagement d'acquérir un

immeuble, 74(i et s.

— erreur de droit, 099.

— expropriation forcée, 778.

— fermier, 7UJ

— fondement de la nullité, 669

cl 8

— frais du contrat, 690 et s.;

bonne foi, 091 cl s,

— fruits, 701

— garantie d'éviction, 083 et s.

— héritier apparent, 085, 771

cl s.

— héritier indigne, 709.

— historique, uu-l et s

— immeuble de la femme, 775.

— mauvaise fol de 1 acheteur,

— meubles, 730 et s. ; bonne foi de

1 aciielcur, 735; bonne foi du vendeur, 732 et s. ; mauvaise foi de liicheteur, 736; mauvaise foi du vendeur, 734.

— nullité de la vente, 663 et s.;

cararlcre, 073 et s.

— plus-value, 704.

— porte- fort, 74:! cl s.; biens de

la femme, 743; intention des parties, 744.

— possession, 746 et s.

— prescription extinctive, 706

et s. ; point de départ, 710 et s.

— propriété conditionnelle, 748

et s.

— ratification, 710 et s.; effet

rétroactif, 7i'ii ; hypothèque légale, 723 ; monienl où elle peut avoir lieu, 720; tacite, 719.

— réméré, 770.

— UBUcapion, 700.

— vendeur, 09.") et s.

— ventes commerciales, 779.

CHOSKS FUTLKCS, 575 et s.

— caractères de la vente, 577

et s.

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