Manque

374 PAPIERS DE [janvier 1794]

au sujet de l'ouverture à Huningue d*une lettre du chancelier Hofer, de Mulhouse, à lui adressée sous le couvert de la chancellerie de Zurich.

Vol. 442, f*» 409 v», copie, 1 p. In-P.

697. — Baden, 8 pluviôse [27 janvier]. — Barthélémy à Deforgues. Réclamation relative à des assignats appartenant au capitaine Paravicini, du ci-devant régiment grison de Salis.

Vol. 442, fo 100 v% copie, 2/3 p. in-f«.

698. — Baderiy 8 pluviôse [27 janvier]. — Barthélémy à Deforgues en faveur du citoyen Briselance, secrétaire du conseil d'administration de la prévôté de Moutier-Grandval retenu à Delèmont, et en faveur du citoyen bâlois Bernouilli.

Vol. 443, fo 169, original, 1 p. 2/3 In-P. Vol. 442, fo 100 v% copie, i p. In-P>.

Pièces jointes. — a. — Moutier, 22 janviei\ — Les président et conseil d'administration de la prévôté de Moutier-Grandval à Barthélémy relativement au citoyen Briselance.

Vol. 442, fo 101, copie, 2/3 p. In-r>.

b. — Delèmont y 2i janviet\ — Le citoyen Briselance à MM. les président et conseil d'administration de la prévôté de Moutier-Grandval. Même sujet.

Vol. 4i2, fo 101 v«, copie, 3/4 p. in-f».

699. — Baden^ 8 pluviôse [27 janvier], — Barthélémy au citoyen Bernard, représentant du peuple près le département du Mont-Terrible. Même sujet. Faux assignats.

Vol. 442, fo 102, copie, 1 p. 1/2 in-f».

700. — BadeHy 8 pluviôse [27 janvier], — Barthélémy à Deforgues. Réclamation de la citoyenne Françoise Dumuy-Créquy.

Vol. 442, f> 102 v% copie, 2/3 p. in-P.

701. — Baden^ 8 pluviôse [27 janvier], — Barthélémy aux représentants du peuple ptès le département des Bouches-du- Rhône en faveur du jeune Roguin, de Berne.

Vol. 442, f» 103, copie, 1/2 p. in-f<».

[janvier 1794] BARTHÉLÉMY 375