Reçue le 20 ventôse [10 mars

[mars 1794] BARTHÉLÉMY 469

1009. — Baderiy io ventôse [5 mar«J. — Barthélémy à Deforgues. Réclamations du citoyen Garville et du négociant bernois Jacques Daniel Jonquière.

Vol. 442, f<» 276, copie, i/2 p. in-f».

1010. — Baden^ 15 ventôse [5 mars']. — Barthélémy à Deforgues. Fournitures de poudre.

Vol. 442, f« 276 v<», copie, 1 p. In-f<».

1011. — Bâle^ 15 ventôse \5 mars']. — Bâcher à Deforgues. Affaires militaires.

Vol. 444, f» 42, original, 2 p. in-^.

Vol. 442, f» 284 vo, copie, 3/4 p. in-P».

1012. — Badenj 15 ventôse [5 mars]. — Barthélémy aux administrateurs du département du Mont-Terrible. Faux assignats.

Vol.- 442, fo 282 vo, copie, 3/4 p. in-P.

1013. — Badenj 1 5 ventôse [5 mars]. — Barthélémy à M. de Gruyère, agent du canton de Berne à Paris. Sels. Décret rendu sur le rapport de Robespierre.

Vol. 442, f» 284, copie, 1/2 p. in-P.

1014. — Rapport du ministre des Affaires étrangères au Comité de Salut public, tendant à obtenir une exception à la loi qui interdit l'exportation du tan en faveur des Suisses qui nous fournissent des cuirs.

Vol. 444, fo 43, minule, 2 p. 1/4 in-f«.

1015. — Parisy 16 ventôse [6 mars], — Deforgues à Barthélémy. Envoi d'une nouvelle somme de 96000 livres destinée au commissaire pour la marine et le commerce de la République à Amsterdam. Daudibert-Caille.

1016. — PariSj 1 6 ventôse [6 mars], — Deforgues à Barthélémy. Réclamations de Jean-Baptiste Spiess, dit Schœnberg, actuellement domicilié à Neuchàtel.

Vol. 442, P 321, copie, 1/2 p. in-f«.

1017. — Saint'Mauricej 1 6 ventôse [6 mars]. — Helfflinger à Barthélémy. Affaires du Valais et de Genève. Réclamations du régiment de Gourten.

Vol. 442, r» 306, copie, 1 p. 1/2 in-^.

470 PAPIERS DE [mars 1794J

Piècet johites. — a. — Ernen^ /•' marz. — Le grand bailli Sigristen à Helfflinger. Affaires du Valais. Émigrés. Vol. 442, fo 306 ^y copie, 2 p. ^2 in-f».

b. — Saint-Maurice^ 1 6 ventôse [^ fnars]. — Helfflioger au président du directoire du département du Mont-Blanc. Envoi de la pièce précédente. Même sujet.

Vol. 442, P a08, copie, 1 p. 1/4 in-f».

1018. — Carouge^ 16 ventôse [6 mars"], — Le comité de surveillance révolutionnaire de Carouge à Barthélémy, relativement à un nommé Moyse Treyfous.

Vol. 442, f^ 310, copie, 1/2 p. in-fo.

1019. — Montbéliard, 16 ventôse [6 mars'], — Le district de Montbéliard à Barthélémy, relativement à Catherine Orise, domestique de l'ambassadeur.

Vol. 442, (o 327 vo, copie, 1/4 p. in-f».

1020. — [Paris'], 1 6 ventôse [6 mars]. — L'agent du canton de Berne, Gruyère, au citoyen Barrère. Il se tient à sa disposition dans le cas où un instant d'entretien sur le contenu des notes ci-jointes seroit jugé nécessaire.

Vol. 444, r> 46, original, 1/2 p. in-4^

Pièces jointes. — Notes diverses de M. de Gruyère sur les approvisionnements, bois de mâture et de construction, poudres et salpêtres, et sur les créances de l'État de Berne.

Vol. 444, r 47, copie, 5 p. in-r.