NOVEMBRE AL' 21 DÉCEMBRE
3 FRIMAIRE (23 novembre).
Sur 500 votants à la Convention, 498 votent pour le décret d'accusation contre Carrier.
18 FRIMAIRE (8 décembre).
La Convention rappelle dans son sein les soixante-treize députés détenus par suite des événements du 31 mai.
26 FRIMAIRE (16 décembre).
Carrier et seulement deux de ses complices sont condamnés à la peine de mort.