LA POSTE. LXXI1I
L'administration des postes ( nie Jean-Jacques-Rousseau, 9), qui relève du ministère des finances, a le monopole du transport des lettres, journaux, feuilles à la main, ouvrages périodiques, paquets et papiers du poids d'un kilogramme et au-dessous.
Sont exceptés de ce monopole :
!• Les lettres ou paquets de papier qu'un particulier expédie à un autre particulier par son domestique ou un exprès ; 2» Les registres, cartes et plans; 3" Les dossiers de procédure; 4° Les publications de librairie non périodiques ;
5° Les journaux, recueils, annales, mémoires et bulletins périodiques uniquement consacrés aux lettres, aux sciences, aux arts, à l'agriculture et à lindustrie, lorsqu'ils sont réunis en un paquet dont lo poids dépasse un kilogramme ;
6w Les lettres de voiture;
7° Les notes de commission, dont les messagers sont porteurs ; 8° Les papiers uniquement relatifs au service personnel d'un entrepreneur de transport et circulant par sou propre matériel sur la ligne qu'il exploite.
.V. B. Les objets désignés dans les trois derniers paragraphes doivent être expédiés à découvert et sous bande.
Les paquets de papiers dépassant le poids d'un kilogramme ne doivent contenir aucune lettre ou note ayant le caractère d'une correspondance.
Toute contravention portant atteinte au monopole attribué par les lois àla poste est punie d'une amende de 150 à 300 fr., avec affiche du jugement aux frais du contrevenant.
Taxe des lettres circulant en France.
Affranchies. Non affranchies.
Au-dessous de 10 gr. jusqu'à to gr. inclus..* »f. 20 c. »f.3o e.
Au-dessus de to grammes à 20 grammes inclus » 4o »» 60
Au-dessus de io grammes à loo grammes inclus. . . » ho i 20
Au-dessus de 100 grammes à 200 grammes inclus. . t 60 2 ko
Au-dessus de 2oo grammes à 300 grammes inclus.. 2 4o 3 t»o
Et ainsi de suite, en ajoutant, par chaque loo grammes ou fraction do loo grammes excédant, 80 c. en cas d'affranchissement, et t fr. 20 c. en cas do nonaffranchissement.
De Pari* pour Paris, dans l'enceinte dei fortifications.
Affranchies. Non affranchies.
Jusqu'à ! 5 grammes exclus «f.loc. »f.l5c.
De 15 à 3o grammes exclus •» -20 » as
De 30 à 60 grammes exclus » 30 » 35
De 60 à s»o grammes exclus » 40 » 45
De 90 à 120 grammes exclus » 50 » 55
Et ainsi de suite, en ajoutant 10 c. par chaque 30 grammes ou fraction de 30 grammes excédant pour les lettres affranchies ou non affranchies.
iV. B. A défaut de poids, on peut se servir de pièces do monnaie pour peser une lettre :
1 fr. 50 c. en argent pèsent 7 gr. 1/2
INTRODUCTION
3 fr. »» en argent pèsent
15 gr.
etc.
Lettres chargées.
Pour les lettres chargées, les valeurs cotées, les imprimés, les articles d'argent, etc., voir V A tmanach- Annuaire de% fastes.
Les timbres-poste sont des figurines à l'effigie du souverain, qui servent à l'affranchissement des lettres, des imprimes et des échantillons. Ils sont de huit couleurs et représentent huit valeurs différentes, savoir : l c, 2 c, 4 C, S c. 10 c, 20 c , 4o c, 80 c.
On trouve des timbres-poste pour l'affranchissement des lettres ou des journaux dans tous les débits de tabac, dans tous les* bureaux de poste, chez tous les bottiers de l'administration des postes. Les facteurs eux-mêmes sont tenus den avoir toujours au service du public pour une valeur de 10 fr. au moins.
Le bureau, situé dans la première cour à gauche, au rez-de-chaussée, est ouvert au public, tous les jours sans exception, depuis 8 heures du matin jusqu'à 8 heures du soir.
On reçoit pour le départ du jour :
Jusqu'à 4 h. 45 min., les lettres à destination de l'étranger, affranchies en numéraire, aux guichets du bureau, et jusqu'à 6 h. celles affranchies en timbres-poste; Jusqu'à 4 h. 45 min., les lettres chargées et les valeurs cotées : Jusqu'à 8 h. du soir, pour les départs supplémentaires du lendemain, les lettres chargées, les valeurs cotées, les lettres à destination de l'étranger, ainsi que les avis de naissance, mariage ou décès; les imprimés et les cartes de visite que le public veut faire comprendre dans la première distribution du jour suivant.
Ce bureau, situé au rez-de-chaussée, dans la cour de l'arrivée, est ouvert tous les jours au public depuis 4 h. du matin jusqu'à 5 h. du soir. Les dimanches et jours fériés, il est fermé à 3 h.
De 4 h. du matin à 5 h. du soir, les journaux et imprimés de toute nature, cartes de visite, échantillons, papiers de commerce ou d affaires pour Paris et la banlieue ;
De 9 fa. du matin à I h. du soir, les circulaires, prospectus, catalogues, avis divers et prix courants, livres, gravures, lithographies en feuilles, broches ou relies, pour les départements et l'étranger;
De y h. du matin à 3 h. du soir, les journaux et ouvrages périodiques, avis de naissance, mariage ou décès, sous forme de lettre ou sous enveloppe ; imprimes divers sous enveloppe, cartes de visite, échantillons, papiers de commeice ou d'affaires pour Paris et les départements ;
De 9 h. du matin à 4 h. du soir, les journaux isoles, affranchis par les particuliers, pour les départements et l'étranger.
Timbres-potte.
Bureaux de poste dans Paris.
Administration centrale, rue Jean-Jacques-Rousseau, 9.
Affranchissement des lettres.
Affrant hisiemenl des imprimés.
Ouverture des guichets.
