‹ Paris (volume 3)Chapitre 10 sur 48 · DU VENDREDI 2 °2 AVRIL · texte numérisé non relu

DU VENDREDI 2 °2 AVRIL

M. Valleteau de la Roque a présenté, au nom des Commissaires nommés à ce sujet, le Tableau de Droits d'Entrée qui se percevoient aux Barrières de Paris ;

Le Conseil-Général en a ordonné l'impression^ l'affiche et l'envoi aux quarante-huit Comités des Sections.

Signé, BAILLY, Maire ; Dejoly, Secrétaire-Greffier.

Tableau des droits d'entrée qui se percevoient aux barrières de Paris sur les principales denrées , boissons et marchandises , et qui ont été supprimés par les décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le roi.

COMESTIBLES DONT LES DROITS SE PERCEVOIENT A RAISON DU PRIX DE LEUR VENTE, CE QUI PRODUISOIT UNE VARIATION JOURNALIÈRE SUR LESDITS DROITS J ON VA EN ÉTABLIR LE TAUX MOYEN.

Page 1