IV. Guerre dltalie. Liberté commerciale. Entreprises de

Napoléon 111 sur la Belgique 355

Bibliographie 366

XI. La NEUTRALrrâ bkloe dans le système européen, par M. J.-J. Tho-

nlssen, professeur à Tuniversité de Louvain, membre de la classe des lettres de TAcadémie, membre correspondant de Tlnstitut de

France ', 367

Bibliographie 380

XII. Histoire des institutions politiques, par M. Gh. Faldèr, procureur

général près la cour de cassation, membre de la classe des lettres

de l'Académie 381

Institutions locales 384

Organisation provinciale 387

Tableau offrant la composition des états de c?iaqne province, . . 388

Garanties générales 390

Joyeuse Entrée du Brabant ., 393

États généraux ......' 397

Organisation d'État 398

Principauté de Liège 402

Pays de Stavelot 407

Conclusion 407

Bibliographie 408

XIII. Instffutions JUDiaAiRES, par M. Jules De L« Court, vice-président

du tribunal de première instance de Bruxelles 411

Conseils de Justice 415

Échevins 418

Juges d'exception 420

Bibliographie 437

XIV. Droit constitutionnel, par M. Plerra Tempels, auditeur militaire. 439

La souveraineté 440

La loi 443

L'État 446

Les chambres 448

Le gouvernement 449

Le roi 453

P«gcs.

Les ministres 454

Le pouvoir judiciaire 456

L*armôe 457

Les provinces 458

Les communes 459

Les droits individuels 460

Bibliographie 472

XV. Histoire PARLEMENTAIRE DRPuis 1830, par M. Emile Bannins . . . 473

I. Le congrès et la constitution. La question extérieure. Caractère et situation des partis (1830-1840) 473