MOYENS D EVALUATION

aussi commode et aussi sûr que les taxes successorales en France, à raison de nombreux dégrèvements accordés ? certaines successions (toute succession inférieure à m liv es sterling est dégrevée d'une partie du probaie ,/t y ) d surcharges qui en grèvent d'autres (Vestale duty ne porte qu sur les successions d'au moins 10.000 liv. si ) e de méthodes diverses, selon les taxes, employées pou 'a ut es valeurs sur lesquelles les droits sont assis, i exis ttro taxes principales et deux taxes secondaires. Nous ne no U occuperons pas de ces deux dernières qui ne changent p le montant des valeurs atteintes par les taxes P

1 Le probate duty, taxe la plus générale, légèrement

élevé de 1,333,396 hv st. en 1860, à 4,800,000 liv. st. en

12 9W non 7 & SUI ' leSqUdleS le droit est assis ont Passé de 128,9o9,000 hv. st. en 1882 à 106,389,000 hv. st. en 1891 Accroissement très sensible

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Le Ugacy duty' pouvant faire double emploi avec le £** duty, on le laisse de côté pour l'évSluatmn d valeurs successorales. Voici, d'après l'abstract de 1891 les résultats des probate et des succession duties depuis 1882

Liv. st.

Francs.

moyens d'évaluation 553

Liv. st. Francs.

Ainsi, d'après ces relevés, on arrive à constater un accroissement de richesse correspondant à 1,086,725,000 fr. d'augmentation dans les valeurs successorales. Si on multiplie cet accroissement par les coefficient 35, on trouve que, depuis 1885, la richesse se serait accrue en Angleterre de plus de 38 milliards. Sans garantir ces chiffres, ils suffisent pour attester que depuis dix ans, la richesse de l'Angleterre a beaucoup augmenté.

Les chiffres ci-dessus ne nous fournissent pas ceux de la richesse réelle de l'Angleterre en 1883 et 1891, mais ils suffisent pour indiquer son accroissement.

L'income tax, instrument plus régulier que les taxes successorales en Angleterre, va nous donner une preuve très intéressante de la réalité de cet accroissement. Voici l'ensemble des revenus déclarés ou reconnus pour servir à l'assiette de l'impôt :

Liv. st Francs.

11 ne faut pas perdre de vue en lisant ces chiffres qu'une notable partie des revenus de l'Angleterre, notamment ceux inférieurs au minimum fixé par la loi (3,750 fr.) échappent aux évaluations de Vincome tax.