PROGRÈS DE 1869 A

Si on opère avec un coefficient inférieur à 36, comme 38 ou 34, on trouvera des résultats moins élevés, mais l'accroissement n'en demeurera pas moins évident et considérable.

C'est le résultat définitif auquel on arrive. De 1869 à 1891 le montant des déclarations successorales et des donations s'est beaucoup élevé.

Millions.

1801 6.7oO

Différence 2 233

Quelque méthode de calcul qu'on applique à cette différence de 2,233 millions dans les évaluations successorales, elle démontre un accroissement de richesse qui a résisté h la crise de 1870, qui a eu un grand élan de 1873 à 1879 et qui s'est maintenu, de 1879 à 1891, malgré des reculs.

Ces résultats concordent, au surplus, avec la hausse des fonds publics, avec les enquêtes faites sur la propriété bâtie et non bâtie en France, ainsi qu'avec les rendements généraux d'impôts.

11 est vrai que le passif n'est pas déduit des valeurs successorales, non plus que les diverses dettes publiques qui, par contre, figurent à l'actif des créanciers. Il faut donc en opérer la déduction, 30 milliards d'après les recherches de l'enregistrement pour les unes et 35 milliards peur les autres. Cette importante déduction ne change cependant pas les résultats, parce que les déclarations successorales ne portent pas sur toute la fortune de la France : 1° les biens de l'Etat qui sont très considérables ■ forêts, musées, palais, arsenaux, flotte, canaux, routes, combien d'établissements de tout genre; le tout représente plus de 25 milliards. Il faut y ajouter une certaine somme

méthodes d'évaluation

pour a nue propriété des chemins de fer : ensemble 3o milliards, au bas mot. Ces deux masses compense nTl prélèvements à faire pour la dette publique et surtout pou le passif successoral. l

On arrive aux mêmes résultats en employant une autre mé hode, en utilisant d'autres éléments d'évaluation présentent une ce.-t.tude réelle. On soumet ainsi à un contre contradictoire les résutats obtenus,

Cette seconde méthode consiste à se servir des évaluations directes laites avec les principaux facteurs de la richesse d abord deux facteurs de première importance dont â consistance a été établie en 1879, 1885 et 1889, contradic-

S mmi n ards Pr ° Priété "" ** M "^ *»»#" **

Les valeurs mobilières que la France possède ont été Ltoal Z £ Z n ° mbreuses - M - Neymarcken a porté

ins if , ti " T dSi ,M1S ° n a pi '° UVé ^ ce totalétait insuffisant, car il y a en France beaucoup de valeurs

mobilières non cotées et presque inconnues. Il n'y a aucune exagération à les évaluer à 5 milliards.

Ajoutez les évaluations acceptées par M. Mulhall pour es métaux précieux , 328 miUioM ^ marcha J

155 mi bons iv. .st.; navires, 15 millions liv. st.; meubles 852 milhonsbv st.; bétail, 541 millions liv. st. Ensemble 4 /,27o millions fr.

Ces différentes masses réunies forment, avec les35 milliards

le nassTfi? T' ^ "* 3 °° milliards - Sl on déduit le passif 65 milliards, il reste 235 milliards. Nous sommes

arrive en 1885 à 226 milliards. Depuis 1885, maigre e Phylloxéra, malgré les incertitudes politiques, les déclarations successorales indiquent un accroissent successoral de 2,2 m.ll.ons, soit 13 milliards, ce qui nous autorise a porter a 239 milliards la richesse totale de la France nette de tout passif. '

EVALUATIONS COMPAREES

Nous pensons même qu'à moins d'événements politiques graves, l'accroissement de la richesse de la France s'accentuera à raison du développement de la production agricole qui a pris un nouvel essor. Le vignoble est reconstitué, les cultures pastorales, laitières, fruitières, progressent rapidement, les rendements des céréales s'améliorent. Nous n'acceptons pas les calculs de M. Mulhall portant la production agricole de la France à 11,600 millions. Cette évaluation vient d'être l'objet d'un vif débat devant la Société nationale d'agriculture entre M. Levasseur et M. Le Trésor de la Rocque. Ce dernier avait mis en avant le chiffre de 25 milliards. C'était beaucoup prêter à un adversaire aussi compétent que l'honorable M. Levasseur. Toutefois, lorsque celui-ci s'est rapproché du total de 11,600 millions, il a été contraint lui-même de relever ses estimations et d'aborder le quatorzième milliard. Quant à nous, nous n'hésitons pas à admettre que le quatorzième milliard est déjà insuffisant, peut-être même le quinzième. Par suite, les évaluations de la propriété non bâtie, faites en 1879, devront être prochainement relevées.

Les ressources du territoire français sont à peine exploitées. Quand on rentre de Russie, de Hongrie et même d'Allemagne, il semble que notre France est un continent nouveau fl).

(1) M. ilo Foville, l'un des premiers statisticiens qui aient indiqué l'importance des taxes successorales au point de vue de l'évaluation <le ia richesse des États, a inséré dans le 21« fascicule du Dictionnaire des Finances un article important dans lequel il discute les méthodes d'évaluation et les évaluations elles-mêmes. 11 accepte pour la France le total de 225 milliards de capital, et l'estimation de -20 à 30 milliards quant au revenu. Il relève pour l'Angleterre le total «le 250 milliards fixé par M. Giil'en, avec un revenu supérieur à 30 milliards. Quant à l'Allemagne, il cite l'estimation de 12,400 millions comme revenu général île la Prusse, d'après M. Soetbeer,

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