‹ Phases et causes célèbres du droit maritime des nations (volume 2)Chapitre 73 sur 81 · Focr course · texte numérisé non relu

Focr course

de représailles I. 424; 11. 56.

533, 557. VMr représailles exercées par un gouvernement.

Libéria (république sur iits cotes

d'Afrique) 1, 466.

Liberté commerciale 1, 430; U. 533.

de la mer ï. 6. Voir blocus;

guerre ; mer ; mer territoriale :

pèche ; traite des noirs.

de navigation I. 6.

de navigation avec les colonies

pour tous, du commerce maritime, pendant la guerre I, 260, 366;

II , 566. FMr colonies ; immunité da pavillon ; neutralité ; opinion de Napoléon ; ports bon -bloqués ; r^e de 4756.

Régie de 4756 II. 4, 467.

de navigation des canaux, fleuves, lacs et rivières, mît fleuves.

de la pèche, voir pèche.

Libre pratique I, 55.

Licences II, 234. Voir système continental.

Livres et papiers de bord I» 58, 59. 60. 4 46, 228 à 234; H, 49t.

Locmans, voir pilotage.

Lois maritimes I, 9, 46 à 32. Fdîr arrêté de 4803 ; Consulat de la mer ; ordonnance de 4684 : règlements.

françaises I, 46.

anglaises I. 48.

hollandaises I, îO.

belges I, 20.

suédoises I. 2A.

DES MATIÈRES

Lois maritimes russes I, 2r

prussiennes I, îî.

danoises 1, Î3.

anséates I, Î3.

espagnoles I, 25.

portugaises I, 26.

sardes I. 27.

du royaimie des Deux-Si-

ciles I, 27.

autrichiennes I, 27.

toscanes I, 28.

des États-Unis I. 28.

ottomanes I,'29.

observations générales I,

Long cours (voyage de) f, 82.

Lopes (général) II, 444 à 459.

Louis IX, roi de France, ou Saint- Louis, monument religieux sur le territoire de Tunis, II, 533.

Louis XV (son opinion sur les prises) II, 3 (note), 65. 595, 697.

Louis-Napoléon, voir Napoléon III.

Lottisbourg (capture d'un bâtiment entré en relâche forcée à) 1, 360.

Louisiane I, 383; II, 289.

Mably (abbé) i, 320; H, 346.

Mackau (amiral baron de) II. 346.

Madison I, 324.

Magasins de commerce I. 250.

Magellan (Ferdinand) I. 354.

Malssour (ou Mysore) 1. 374.

Mackintosh 1, 349.

Malades à bord I, 86.

Malfaiteurs 1 , 87; II, 434. I^ofr asile; extradition.

Malte (Ordre de) ou de Saint-Jean de Jérusalem I, 464, 396; II, 491, 234, 417, 643.

Malte-Brun I, 355 (note).

Manifeste, voir déclaration de guerre.

Manifestes, voir papiers de bord.

Marchandises libres et marchandises prohibées en douane I, 62, 84.

prohibées en temps de guerre,

voir contrebande de guerre.

non -contrebande de guerre I,

vendues par le capitaine du bâtiment sur lequel elles étaient chargées I, 143, 447.

amies sous pavillon ennemi I,

voir

Voir du

Mare dausum I, 8, 318. Voir mer;

mer fermée.

liberum, sive apertum, I, 8, 348.

Voir mer.

Marguerite (de la), voir Solar.

Marine militaire des divers États,

forces navales.

Maroc (empire de) II, 417.

Marquises (Iles) I, 466.

Martens (Georges de) I, 322.

les considérations générales

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