‹ Phases et causes célèbres du droit maritime des nations (volume 4)Chapitre 63 sur 66 · I, 262; II · texte numérisé non relu

I, 262; II

maritime de 4776 à 4783 pour

rindépendance des États-Unis 1. 363 ;

II, 47 à 30.

de la révolution française de 4793

à 4804 II, 467.

du Nord, en 4804, II, 208,

de 4803 à 4844 — rupture de

la paix d'Amiens, blocus continental — II, 234.

de 4842 des États-Unis contre

TAngleteterre I, 444.

de 4854.de la France et de la

Grande-Bretagne contre là Russie I, 205à245; II. 233 (note), 440, 536 (note), 580, 606.

-^— (opinion de Montesquieu , de Raynal, et de Rayneval) I, 478, 484, 482.

Guidon de la mer I, 9, 43, 46.

Guillaumin I, 324.

Guizot (M.) II, 647 (note).

habitants de la campagne, en temps de guerre I. 250.

des pays envahis et propriétés

particulières I. 468, 260; II, 237, 556. Voir assimilation ; opinion de Napoléon.

des villes prises d'assaut 1 , 250.

Haïti (anciennement St.-Domingue) I, 465, 353, 382; II, 468. 533.

Hariadan Barberousse II, 482.

Hartwel-Horne I, 323.

Hatti-Chérif de Gulhané et Hatti-Hour mayoum de 4856 II, 563. 573.

Haugwitz (M. d') II. 494. 204.

HautefeuiUe (M.) I. 204. 322.

Hauterive (comte Auguste d') I, 336 (note).

Havaï. voir Sandwich. .

Hawkesbury (Lord) II, 223.

Heineccius I^ 349.

Helvoetsluys (rade de) II, 408.

Histoire du droit maritime des nations Il . 4 40. Voir les considérations générales du Livre I, et les observations préliminaires du Livre II, ainsi que les huit phases résumées dans

les chapitres I, V, vn, XXI, XXII, XXV, XXVI, XXXVIII.

Hodges (M.) II, 409.

HofEhung (affaire de la galiotte suédoise la) I, 486.

simulation de pavillon par la

marme anglaise II, 208.

Hollande, voir Pays-Bas.

Holstein (Canal de) I. 435.

Hompesch (Perd, de), Grand-maitre de rOrdre souverain de St.-Jean de Jérusalem, U. 448.

Honneurs, voir cérémonial maritime; consuls.

Hostilités commencées sans déclararation de guerre, voir rupture.

Hubner (publiciste) I. 44. 320.

Hume (publiciste) 11. 64.

Hyvemage des bâtiments I. 86, 94.

Iles, >(»r Marquises; Société; St.-Domingue ou Haïti; Cuba; Wallis.

Ioniennes I, 53. 464; II, 494,

Immunité du paviOon U 435. 295. 324.

abandonnée II. 224i

Immunités consulaires I. 32, 37. 89.

Impétueux (vaisseau de guerre français Y) II, 84.

Incendie d'une ville dans le Nicaragua

par un bâtiment des États-Unis II,

Indemnité due aux armateurs ou par

eux, voir armateurs; caution; re-

cousse.

Indépendance des États-Unis I, 376;

des colonies espagnoles, voir

colonies.

de St.-Domingue, voir colonies;

Haïti.

Indes-Orientales I. 364.

Occidentales 1, 387.

Index des paragraphes du Livre premier I. XVII à XX.

des chapitres du Livre second

n. V à XI.

Ii\justices . Iniquités contre le droit maritime des nations par le cabinet anglais, voir dans la préface,

l'opinion d'Abreu et de Bentham

n, 224. 234. 490 (note).

( Voir les chapitres indiqués au mot

Digiti

TABLE GÉNÉRALE

Examen de la conduite du cabinet

anglais.) Innavigabilité , vifèr radoub ; visite de

navigabilité.

Institutions consulaires 1, 37.

Insultes faites à des coosols II, 305.

au pavillon, — à la mer t«rri-

toriale II, 42 à 52. 69, iSi, 208,

293, 486. Vak' cérémonial ; blocus ;

convois ; pavois ; paviOon militaire ;

relâche forcée; mer territoriale.

Interruption des rapports diplomatiques I, 490.

Irrégularités dans les papiers de bord :

motifs de prises maritimes U, 442. Isturiz (M. X. A) H, 451, 455.

Italie (opinion de M. Am. PelHer sur

rindépendance de 1*) II, 546.

Jacobsen (publiciste) I, 323.

Jacquemont (M. Victor) II, 393 (note).

Jaffer-Afi-Chan I, 368.

Japon (empire de) I, 460 (note).

Jaugeage des bâtiments I, 66.

Jenkins (Sir Léonine) i, 348.

Jet à la mer I, 402, 444, 446, 444.

Jet de papiers à la mer I, 228.

Joachim Murât, voir Murât.

Joinviile (M. le prince de) 1, 4 46 (note) ; If, 538.

Joufifroy I, 323.

Journal de bord I, 57, 4 46. Vmr pa* piers de bord.

Jours de planche I, 77.

Jugements de Damme I, 46, 20.

Juridiction de l'État sur la mer territoriale I, 94, 430, 445; U, 69.

consulaire II, 98, 306.

Justice — exercice de la justice à bord des vaisseaux de guerre I,

exercée contre les pirates II,

Kluber (Louis, publiciste) I, 322.

Koch (de, publiciste) I, 324.

Koszta, réfugié hongrois, son arres- • tation à Smyrne, II, 98.

Kruden^ (M. de), ministre russe, H, 202.

Labourdonnais (M. de) l, 367.

Lacs, voir fleuves.

Laget de Podio I, 324.

Lalli-Tollendal (le comte de) I, 369.

La Landelle (M. de), vêir naufrage.

Lamaneurs (pilotes) I, 62.

Lampredi I, 324.

Landolphe (capitaine) If, 486.

Landrecht (Allgemeines) I, 22. Voir lois prussiennes.

Lapeyrouse I, 306.

La Reynie-le-Bruyére I, 323.

La Roche (Benjamin) II, 390.

Lest I. 84, 245.

Lettres démarque I, 424, 495, 205, 240, 244, 250, 260 ; U, 52, 468, 473, 533, 556. Voir course.

de représailles I, 424; II, 56,

533, 657. Voir re^ésaiiles exercées par un gouvernement.

Libéria (république sur les côtes

d'Afrique) I, 466.

Liberté commerciale I, 430; II, 533.

de la mer 1, 6. Voir blocus;

guerre ; mer ; mer territoriale ;

pêche ; traite des noirs.

de navigation I, 6.

de navigation avec les colonies

— »- pour tous, du commerce maritime, pendant la'guerre I, 260, 366; H, 566. Voir colonies ; immunité du pavfllon ; neutraUté ; opinion de Napoléon ; ports non -bloqués v régie de 4766.

Réglede 4756 H, 4, 467,

de navigation des canaux, fleuves, lacs et rivières, voir fleuves.

de la pèche, voir pèche.

Libre pratique I, 55.

Licences II, 234. Voir système continental.

Livres et papiers de bord 1 , 58 , 59, 60, 4 46, 228 â 234; II, 494.

Locmans, voir pilotage.

Lois maritimes I, 9, 46 à 32. Voir arrêté de 4803 ; Consulat de la mer ; ordonnance de 4684; règlements.

françaises 1, 46.

anglaises I, 48.

hoflandaises 1, 20.

belges I, 20.

suédoises I, 20.

Digiti

DES MATIÈRES

Lois maritimes nissed I, 21.

prussiennes I, 22.

danoises I, 23.

'- anséates I, 23.

espagnoles I, 25.

portugaises I, 26.

sardes I» 27.

du royaume des De«x-Si-

ciles I, 27.

autrichiennes I, 27.

toscanes 1, 28.

des États-Unis I, 28.

ottomanes I, 29.

observations générales I,

Long cours (voyage de) I, 82.

Lope2 (général) II, 444 à 459.

Louis IX, roi de France, ou Saint- Louis, monument religieux sur le territoire de Tunis, II, 533.

Louis XV (son opinion sur les prises)

II, 3 (note), 65. 595, 597.

Louis-Napoléon, voir Napoléon lil.

Louisbonrg (capture d'un bâtiment entré en relâche forcée à) 1, 360.

Louisiane I, 383; H, 289.

ML

Mably (abbé) I, 320; Hi 346.

Mackau (amiral baron de) II, 346.

Madison I, 324.

Magasins de commerce I, 250.

Magellan (Ferdinand) I, 354.

Maïssour (ou Mysore) I, 374.

Mackintosh I, 349.

Malades à bord 1, 86.

Malfaiteurs!, 87; II, 434. Foif asile; extradition.

Malte (Ordre de) ou de Saint-Jean de Jérusalem I, 464, 396; II, 494, 234, 447, 543.

Malte-Brun I, 355 (note).

Manifeste, v&ir déclaration de guerre.

Manifestes, tMitr papiers de bord.

Marchandises libres et marchandises prohibées en ^ouane I, 62, 84.

prohibées en temps de guerre,

voir contrebande de guerre.

non - contrebande de guerre I,

vendues par le capitaine du bâtiment sur lequel elles étaient chargées I, 143, 447.

amies sous pavillon ennemi I,

Mare clausum I, 8, 348. Voir mer;

mer fermée.

liberum, sive apertum, I, 8, 348.

Voir mer.

Marguerite (de la), voir Solar.

Marine militaire des divers États, voir

forces navales.

Maroc (empire de) II, 447. Marquises (Iles) I, 466.

Martens (Georges de) I, 322. Voir

les considérations générales du

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