‹ Philippe V et la cour de France, 1700-1715 (volume 2)Chapitre 23 sur 416 · LES CONSEILS · texte numérisé non relu

LES CONSEILS

rang, on doit citer le Conseil de V Inquisition. Il était présidé par rinquisiteur général; celui-ci était nommé par le Pape sur la proposition du roi. Le roi choisissait chaque membre du Conseil sur une liste de trois qui lui était présentée par l'Inquisiteur général.

Tous les conseils dont nous venons de donner la liste portaient le titre de suprêmes, parce qu'ils ne relevaient que du roi et n'avaient aucun lien de dépendance les uns avec les autres. Quant à l'ordre de préséance, il était le suivant : Conseil d'État et de guerre; Conseil de Castille; Conseil d'Aragon; Conseil de l'Inquisition; Conseil d'Italie; Conseil de Flandres.

Il existait encore quantité d'autres conseils qui ne portaient pas le titre de suprêmes, parce qu'ils dépendaient du Conseil de Castille : tels, le Conseil des Indes, le Conseil des Ordres, le Conseil des Finances (1), le Conseil de la Cruzada, la, Junte des Décharges (2), la Junte des Eaux et Forêts (3), le Conseil de la ville de Madrid (4), la Junte de guerre des Indes, la Junte des Galères, la Surintendance des Milices, etc., etc., sans compter une infinité de Conseils secondaires qui ne faisaient qu'entraver la marche du gouvernement.

Tous ces Conseils ne traitaient pas plus de deux ou trois affaires par séance; ils se les renvoyaient sans cesse de l'un à l'autre; enfin quand leurs consultes étaient rédigées en bonne et due forme, il fallait encore attendre l'approbation du Roi. La coutume s'était introduite sous les deux derniers règnes que toutes les consultes, de quelque conseil qu'elles émanassent, fussent portées au Roi par le Secrétaire des Dépêches et que le Roi prît, tête à tête avec lui, ses résolutions sur toutes choses.

Si la matière était grave, s'il s'agissait de toucher à quelque loi fondamentale de l'État, à quelque privilège jusque-là res-

(1) Seulement pour les revenus du roi eu Caslilic.

(-2) Tribunal chnrijo d'acquitter les dettes des rois et d'exécuter leurs dernières volontés.

(3) Junta de Obras y Bosques.

(i) Celait le corps municipal de la capitale.

l'HILII'PE V. . 5

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