DE CASSATION

be) Influence directrice dans le surtemporel, dsins les pensées spontth nées de l'homme. = Cours des

PROGRÈS DE l'humanité.

a? ) Dans le spirituel ou dans les relations sociales concernant la pureté des maximes morales; développement progressif de l'association éthique. = Cour des progrès de l'Église.

b7 ) Dans le rationnel ou dans les relations sociales concernant les destinées finales de F huma-

niié; développement progressif de Tassociation messianique.

»s Cour des progrés db l'Union-Absolue.

bs ) Identité finale dans la réunion systématique des éléments distincts, de l'autorité organique et de la soumission organique, en vue du but de la société ou de l'élément fondamental ; détermination de la justice comme garantie de la liberté des actions humaines. » Magistrature ou Corps judiciaire. (IV). (P. C.) Nota. — Tous les membres du Corps judiciaire sont nommés par le Souverain sur la présentation du Ministère, aii ) Garantie de la connexion juridique entre le moi et le non-moi^ c'est-à-dire, garantie des droits qui fixent la propriété; et considérée subjectivement, garantie contre l'injustice commise sans conscience ; litige. s= Justice civile.

hk) Garantie de l'obligation juridique du moi envers un autre mw, c'est-à-dire, garantie des devoirs qui limitent la liberté; et considérée subjectivement, garantie contre l'injustice commise avec conscience ; délit. s= Justice criminelle.

b) Forme ou relation des parties constituantes de l'État.

a3 } Dans la partie éléiuentaire; modes organtques. tts FoHMB Des organes politiques.

as ) Modea organiques distincts :

a& ) Forme du Gouvernement.

as) Y ormes opposées t ae ) Individuelleé «^ Monarchie (dont la dégénération conduit au Despotisme).

be ) Universelle. *«*« République (dont la dégénératioil conduit à Y Anarchie).

hs ) Forme miœts ou colleitive. = Oligarchie.

hk ] Forme des Communes^

as ) Communes indépendantes. = Cités

(comme celle de Londres).

hà) Communes centralisées. r= Cantons (comme en France) .

bs ) Modes organiques transitifs :

aà ) Forme de la Suzeraineté. = Aristocratie (dont la dégénération conduit au Seigneuriage] .

bft ) Forme de la Municipalité^ i= Démo- GRATIR (dont la dégéoération conduit kXOchUKratié].

bs) Dans la partie systéiriaiiçue; modes réactifs, «m Forme des corps politiques.

as) Modes réactife dea ^mr /fr^mtVr^ 6^0171^, résultant de la diversité dans la réunion systématique des élétaents politiques. t= Départements politiques. (Ikdésicom-

muns de Tcxerciee dtt Coi^ps législatif, du Corps coercitif, et du Corps dirigeant oentraliaé dans son Coii9eiI-directeur} .

a/î) Départements de la Guerre :

as ) Pour la guerre terrestre. bs ) Pour la guerre maritime.

b4) Départementsi de la Paix.

as) Départements des Affaires extérieures :

ad) Affaires extérieures intematio^ nàtes.

a?) Pour les relations politiques.

== Légations étrangères.

{ Ambassadeurs, Ministres plénipotentiaires et ordinaires , Chargés d'affaires , Secrétaires de légations, etc.).

b7 \ Pour les relations économiques.

=q? Consulats. (Règlements commerciaux. Tarifs des douane?, etc.).

b&) AfTaires extérieures nationales.

a?) Pom* la gestion politique.

ag) Gestion des pays ^otiutti. s»

Conquêtes.

b&} Gestion des pays réunis, «s Fédérations.

h? ) Pour la geétion économique. = CoLol^iEs. (Factoreries, Compagnies, etc.).

bs) Départements des Affaires intérieures.

ae) Pour l'obtention du but de l'État.

a?) La sûreté des buts providentiels de l'homme.

as) La sûreté morale, celle des deux buts négatifs de l'humanité, ag) Sûreté juridique, garantie de la liberté des actions humaines ; justice sociale.

aïo) Par ;?r^!^^naVw.= Département de la Police.

bio) Yonv redressement.i=^ Département de la Justice (strictement dite).

bg) Sûreté éthique; garantie de la pureté des maximes inorales; justice religieuse. = Département des Cultes. (Temples, Séminaires, Couvents, Etablissements de bienfaisance. Retraites, Hôpitaux, etc.).

bs ) La sûreté pragmatique, cel 1 e des deux buts positifs de l'humanité.

; a9) Sûreté éccncmUpie; garantie de Tobtention du bien -- être corpùrel de l*homine ; justice indus^ trietle. = Département de riNDUSTRiE. (Chasse, Pèche, Carriëres^et Mines, Agriculture, Fabrication.

Transports , Commerce , Honnaies, Banques, etc.).

bo) Sûreté littéraire; garant tie de l'obtention du bien^ être spirituel de l'homme; justice intellectuelle.

aïo) Pour le développement élémentaire de la culture intellectuelle, au } Pour le bum.^^tik-

partement de I'Ins- TRUCTiON. (UniversitéSf Facultés, Colléges. Écoles, Gymnases, etc.).

hii] Pour le vrai. == Département des Sciences. (Corpa savants , Bibliothèques. Cabinets archéologiques, Muséums d'histoire na-

turelle, Amphithéâtres , Collections , Jardins botaniques»

etc.).

bio) Pour le développement systématique de la culture intellec-^ tuelle ; identité du vrai et du bien dans le ^^ati. = Département de la Littérature et des Beaux-arts. (Galeries , Musées des Arts, Théâtres, Conservatoires, etc.).

fa?) La sûreté du but absolu de l'homme ; sûreté messianique; garantie de l'obtention des destinées finales de l'humanité ; justice absolue. = Département de I'Union-Absolue.

be) Pour l'obtention des moyens de l'État.

à7] Moyens moraux; personnes comme fonctionnaires publics.

= Département du Personnel.

a6) Instruction préparatoire. == Écoles politiques. (Normales, Polytechniques, Militaires, Juristiques, Diplomatiques, Linguistiques, etc.).

^ bs) Répartition définitive. =

PUCEMENTS POLITIQUES.

b?) Moyens pragmatiques.

as) Moyens économiqws.

a9) Moyens industriels.

aïo) Par exploitation naturelle ; biens et édifices publics. = Département du Domaine.

bio) Par application de Yart ait) Travaux publics, s^ Département des Ponts, Chaussées, CANAui, etc.

bll) transports ipnhYits.

= Département des

CoMTWUinCATIONS

(terrestres et aquatiques), bo) Moyens fiscaux.

alo) Fisc ou deniers réels de rÉtat. == Département du Trésor.

bio) Sources des deniers de l'État, ail ) Impôts et Revenus.

=:= Département des Finances.

bll) Crédit public. ===

Département des Fonds publics.

bg) Moyens littéraires.

a9] Pour la fixation des idées politiques. s= Département de la Statistique.

1)9) Pour la publication des idées politiques. s= Département de la Notification.

bs) Modes réactifs du quatrième corps, résultant de Videntité finale dans la réunion systématique des éléments politiques ; modes de la détermination de la justice comme garantie de la liberté des actions humaines. = Départements judiciaires.

aft) Pour la garantie des droits qui fixent la propriété, ou pour la cessation des litiges. — Départements de la Justice civile.

a5) Pour le fond.

aô) Relations natureltes de propriété ; relations indépendantes de Texercice de tout art industriel. = Justice naturelle.

a? ) Accommodement légal d'un litige ; compromis. == Justices JDE Paix.

b7) Solution légale d'un litige ;

jugement. = Tribunaux civils (de première instance et d'appel] .

be) Relations artificielles de propriété ; relations dépendantes de l'exercice d'un art. industriel, = Justice industrielle.

a?) Accùmmodement légal d'un litïge; compromis. = arbitrage.

b?) Solution légale d'un litige ; jugement. == Tribunaux inmiSTRiËLS (d'exploitation, d'agriculture, de pêche et cliasse, de fabrication, de commerce, etc.).

b5) Pour la forme. == Procédure civile. (Notaires, Huissiers, Avoués, Agréés , Prud'hommes , Commissaires-priseurs. Gardes, etc.).

bu) Pour la garantie des devoirs qui limitent la liberté^ ou pour la satisfaction de la justice atteinte par les délits. == Départements de la Justice criminelle.

as) Pour le fond.

ae) Partie élémentaire.

a?) Distinction criminelle, as ) Prévention pénale. = Police . JUDICIAIRE. (Parquet, perquisitions judiciaires, arrestations, etc.).

— Mk —

bs) Réparation pénale. = Tribunaux CRIMINELS ( de première instance et d'appel).

bi ) Tramitùm criminelle.

.as) Prévention faisant fonction de réparation. == Surveillance POLITIQUE.

' hs) Réparation faisant fonction de prévention. = Police