LIVRE QUATRIEME

DE LA COnSOHHATIOIl DBS BICHESSES.

Chap. I". — Des consommations productives

et des consommations improductives. 207 IL — Des dépenses publiques. aai

S I. — Des dépenses des forces de terre

et de mer, 2^3

§ II. — Desdépensesdugouvemcment

et de l'administration générale. 116

S WI. — Des dépenses de l'inslruciion

publique. 227

§ IV. — Des dépenses du culte. tJi

S V. — Des dépenses de la justice. a34

S VI. — Des dépenses des travaux publics. a3fi

bvGoogIf

Des constructioiu urbaine». ^3S

D«s coniitrnctiolis militaires. 1^0 Des routei , àet canaux , des chemins

de fer, desponU et des ports. 241

Des routes. i^'i De la canalÎMtion des rivib^ et des

canaux. 24^

Des chemiai de fer. 37 1

Des ponts k péage. 37$

De» ports. 276

§ VU. — Des secours publics. 376

Chap. III. — De l'impôt. 297

Section tkeiiièiib. — Del'impdtdirect. 3gg

§ I. — De l'impôt foncier. 3oi

De l'impôt sur le produit total de

rindustrie agricole. 3o4

De l'impôt sur le produit net. 807 De l'effet de la portion de l'impôt sur le produit net (fii porte sur

le fermage. 3o8 De la portion de l'impôt sur le produit net qui porte sur le profit

du fermier. 3i3

De l'impôt sur le fiermage. 3 16 De l'impôt sur les profits des capitaux engagés dans l'industneagri-

cole. 3i8

De l'impôt sur l'étendue des terres. 3ao

De la dime. 3^3

De l'impôt sur les maisons. 33o § II. .— Des taxes de timbre et d'en-

1,,-Goaglc