LIVRE DEUXIÈME, De la Propriété

Csap. l Fondements de la propriété.— Opinions des

divers philosophes 177

S 1. Doctrine du droit d'occupation • . 178

S 2. Doctrine de la convention primitive. ... 179 § 3. De la doctrine qui fait dériver la propriété

de la loi. 182

S 4. De la doctrine qui fonde la propriété sur le

travail. . ♦ , 185

S 5. Véritables fondements de la propriété. . . 188

TABLE DBS MATTÈRB8. 711

Chap. fl. Objections contre la propriété 195

Chap. m. Des socialistes modernes 205

S 1- Saint-Simonisme 206

S 2. Système de Fourier 209

S 3. Société coopérative. — Robert Owen. . • 214

S 4. Communisme. 217

Chap. iv. Réfutation des systèmes socialistes 219

S 1. Réfutation par la logique 220

S 2. Réfutation par les faits 224

Chap. t. Des droits compris dans la propriété. . . . 234 Chap. vi. Des limitations de la propriété par la loi. 238 Chap. vu. De la limitation de la propriété par les

droits réels. . . . 242

S 1. De l'usufruit 243

S 2. De l'usage 245

S 3. Des servitudes 246

§ 4. De l'emphytéose 249

S 5. Du droit de superficie 250

Chap. vin.- Des modes d'acquérir la propriété. • . • 250

S 1. De l'occupation 251

S 2. De l'accession 252

S 3. De l'invention 254

S 4. De la tradition 256

S 5. Des contrats. 260

S 6. Des successions 260

S 7. De la prescription 260

Chap. ix. Des actions destinées à protéger la propriété, ou de la revendication 261

De la revendication des meubles 267

713 TABLB J>KS MATIÈRES

Chap. x. De la possession, et de ses effets juridiques. 370

S 1. De la possession en général 270

S 2. Effets attachés à la possession. «. 273

S 3. De Faction possessoire 274

Chip, il De la propriété littéraire et industrielle. . 278 Appendice au livre il — De la transmission des biens immeubles. 291