LIVRE SIXIÈME

Des Preuve» Judiciaires*

Chap. ï. Des preuves en général , de la certitude et

de la probabilité 607

Chap. n. A qui incombe la preuve 615

Chap. iii. Des choses qui peuvent être prouvées. . . 617 Chap. iv. De quelques modes de preuve autrefois admis. 623

TABLB DES MATIÈRES. 717

S 1. Ordalies . . 624

S 2. Duel judiciaire. 626

§ 5. Serment. — Compurgateurs 629

§ 4. Preuve testimoniale. . 632

§ 5. De la preuve littérale C33

Ghap. v. Des divisions des preuves 635

Chap. vi. Preuve préconstituée. — Preuve littérale. . 638

S 1. De l'acte sous seing privé 638

S 2. De l'acte authentique 642

Chap. vu. De la science personnelle du juge 645

Chap. viii. De l'expertise 647

Chap. ix. De la preuve testimoniale 649

S 1. Dans quels cas la preuve testimoniale sera

admissible ; 651

S 2. Du nombre des témoins, de leur qualité, et

des causes de reproche 652

S 3. Si les témoins doivent prêter serment 655

S 4. Si le témoin doit son témoignage à la justice " . . . . 657

S 5. Des enquêtes 659

Chap. x. De l'aveu 661

S 1. Si l'aveu est indivisible 662

S 2. Si laveu a besoin d'être accepté pour faire

preuve 664

§ 3. Pour quelles causes l'aveu peut être rétracté 666

§ 4. De l'interrogatoire sur faits et articles. . . . 667

Chap. xi. Du serment 669

$ 1. Du serment confirmatif. 672

718 TABLE DBS MATIÂRKS.

S 2. Du serment probatif. 675

Chap. xii. Des présomptions. 675

g 1. Des présomptions de l'homme. 677

S 2. Des présomptions légales 679

De 1» PrMeriptlra*

Définitions. — Division de la matière 685

S 1. La prescription est-elle de droit naturel, ou

de droit positif? 686

S 2. De la prescription à l'effet d'acquérir 694

S 3. De la prescription libératoire 698

S 4. Contre qui la prescription doit courir. .... 700

$ 5. De la prescription en matière criminelle. . 703

FIN pg LA TABLB.

QBUCiTIOlS n Li UBBAIRIE DORâBB.