‹ Politique des lois civiles, ou, Science des législations comparéesChapitre 343 sur 343 · DE LA · texte numérisé non relu

DE LA

Les institutions politiques et civiles seraientelles le produit du caprice des hommes^ ou bien sont-elles soumises à des lois supérieures qui règlent leur naissance^ leurs transformations et leur terme final?

L'auteur de ce livre a cherché la solution de cette haute question de philosophie sociale en la demandant à la science des législations comparées.

Il n'est point parti d un principe préconçu. Faisant application des règles de la méthode scientifique qui a transformé Thistoire naturelle sous l'inspiration du génie des Linné , des Jussieu et des Guvier^ il a longuement et péniblement rassemble les lois des peuples de l'antiquité^ du moyen âge et des temps modernes^ les a rapprochées et leur a demandé la solution de cette haute question sociale : « Quelle est la loi des lois civiles? »

Montesquieu avait fait appel à son génie : plus

modeste en nos ambitions^ nous en appelons à la science positive telle qu'elle est comprise de nos jours. Notre premier mérite a été d'ouvrir une enquête universelle chez tous les peuples^ autant que nous puissions les connaître aujourd'hui.

A l'époque de l'illustre auteur de Y Esprit des lois, la connaissance des lois civiles des diverses nations ne dépassait pas les lois romaines^ les lois des barbares^ les coutumes du moyen âge^ quelques codes modernes et les récits^ plus ou moins légendaires^ des historiens grecs et romains ou des voyageurs qui n'étaient pas toujours éclairés par les règles d'une critique sévère. Depuis cette époque^ des travaux de la plus haute importance nous ont révélé les lois de Tlnde, de l'Iran ou de l'ancienne Perse^ et une science nouvelle, la science du langage, a redonné la vie au peuple primitif des Aryas.

L'analyse des faits^ leur coordination par la méthode scientifique^ ont conduit l'auteur à la synthèse : or, toute synthèse est une philosophie. Jetons un coup d'œil rapide sur les prolégomènes de cette science nouvelle.

L'âme est le fondement de la philosophie du droit. Si l'âme n'existe pas^ le droit n'a plus sa raison d'être. Le mariage^ la propriété et les successions furent, à leur origine, d'après les plus antiques traditions de l'humanité; des actes religieux, parce que ces actes étaient des manifestations de la crovance à l'existence et à Timmortalité de l'âme. Dans sa plus haute expression philoso-»

phique^ le droit est l'héritage exclusif de l'humanité et, comme la parole ou le Verbe, il creuse un abîme infranchissable entre Thomme et la brute.

Le droit est envisagé par nous sous un double point de vue philosophique et politique : droit naturel et droit civil.

Le droit naturel est inhérent à la nature humaine. De création divine, il est éternel et immuable; le mariage sacré, la propriété, les successions existent chez tous les peuples civilisés ou barbares. Le droit civil est sa forme extérieure : toujours divers et changeant selon Tespace et le temps, parce qu'il est de création humaine. La base du droit naturel repose sur le principe religieux. Si ce principe fait défaut, Thomme n*est qu'une brute, et le fait remplace le droit.

La loi politique et la loi civile, l'État et la famille doivent être dans une étroite connexîté. Le mariage, la propriété et les successions doivent se modeler sur les formes sociales et gouvernementales. L'histoire des institutions politiques a donc dû précéder l'histoire des lois civiles dans notre ouvrage.

Remontant aux origines des sociétés, les suivant dans le développement de la civilisation et de la barbarie, nous avons comparé leur marche ascensionnelle ou rétrograde à la vie de l'homme, à son enfance, à sa virilité et à sa vieillesse. C'est ainsi que nous avons décrit successivement l'élat des peuples chasseurs, des pasteurs nomades, puis la fondation des premières cités, la monarchie, l'a-

rislocralie^ les institutîoDS populaires^ enfin Tanarehie, le despotisme, la conquête et la barbarie qui renaît et conduit défini tirement à la vie sau- Tage, dernière étape du cycle social.

L'histoire des lois civiles qui suit Fexposition des institutions politiques est la partie originale de ce livre. Les rapports existant entre certaines lois civiles et les formes gouvernementales avaient déjà été recherchés et étudiés par plusieurs écrivains de mérite, et Montesquieu avait élevé un monument impérissable à cette partie de la science des lois.

La Poliiique des lois civiles présente un autre caractère. L*histoire d'une loi civile suit parallèlement la marche des institutions politiques : on as* siste à sa naissance, on la suit se déroulant dans les diverses institutions sociales, se transformant incessamment avec la civilisation ou avec la décadence et la barbarie.

Le principe fondamental sur lequel repose notre œuvre est celui-ci : que les lois civiles semblables accusent Tidentité des formes politiques.

Commençant par les âges les plus reculés, les âges préhistoriques, nous présentons le tableau de la formation de la famille considérée comme unité sociale.

Les peuples frugivores, chasseurs et pêcheurs étaient, dès les âges les plus reculés, organisés en familles; les pères étaient les chefs, mais les liens de la parenté se rattachaient principalement à la mère.

Pour reconstituer les lois des premières sociétés humaioes, nous avons suivi la méthode scientifique employée par Cuvier pour redonner la vie à un monde disparu : la science des législations comparées a été pour nous ce que l'anatomie comparée a été [tour le grand naturaliste, et à c6té de la paléontologie des animaux fossiles naît une nouvelle science : ta paléontologie du droit.

Ce fait, delà plus haute importance pour l'histoire des institutions politiques et civiles, exige quelques explications.

Les peuples qui se transforment, qui passent d'un état social à un autre, n'abdiquent pas immédiatement leurs antiques coutumes civiles; des traces manifestes de l'état antérieur se conservent durant des siècles dans l'état qui lui succède. C'est ainsi que les coutumes patriarcales des pasteurs nomades conservent des vestiges de l'état primitif. Dans cette organisation antébistorique, nous venons de le dire, la mère était la source principale de la parenté; c'est ainsi que dans ia famille d'Abraham il était permis d'épouser la sœur consanguine et interdit de s'unir à sa sœur utérine. Cette coutume singulière se retrouve à l'origine de toutes les races primitives, chez les Tartares, les Hindous, les Germains, les Arabes, etc.

La coutume nuptiale des tribus de pasteurs nomades est le mariage dans la parenté ; la Emilie patriarcale, la tribu de pasteurs ne peuvent exis'

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Hr fl dP mûntexiir qu'à celle eonditîoD seaie : le Ben àe famille forme le liai natKMial.

Ces coutQiDes^ ces moeurs (car les moeurs sont les lais câTÎles de ces âsiespimitifs persistent encore, cc^mme de rares i^estises d^on monde social disparu^ dans les législations des peuples qui se tnnsfcffment en sociétés fixes et agricoles.

C^esl ainsi qu'on les retixMiTe dans Tantique Aiyane ou Perse, et cependant la loi dvile des populations fixes et agricoles est en of^Misition manifeste avec celle de Tétai antérieur.

La cité deTÎent la ^rrande Cunille : tous ses membres, tous les citoyens, doivent être unis par les liens du sang; le mariage dans la parenté sera, dès lors^ dêrèrement interdit, et cette interdiction senira de critérium et d'indicateur pour connaître la puissance du lien social.

La Chine fut peuplée par un grand nombre de tribus, et les plus anciennes lois de cet empire interdisent le mariai entre les membres d^une mème tribu. Le mariage l^îtime ne peut être con* tracté qu'entre époux de tribus différentes. Cette loi a doué la Chine de cette puissance vitale qui étonne encore de nos jours, tandis que ses origines se perdent dans les ténèbres de Tantiquité la plus reculée. Les conquêtes furent toujours impuissantes contre cette organisation énergique; à la seconde génération, le conquérant était absorbé par le peuple conquis.

Que Ton compare cette loi du mariage en Chine avec la loi de Taotique Aryane qui ordonnait le

mariage entre parents comme un devoir religieux; la Perse ne put jamais résister aux invasions, et ces misérables tribus de Guèbres et de Parsis^ comparées à l'immense population de la Chine, montrent que la constitution de la famille est le fondement de la puissance ou de la faiblesse de Tétat social.

Le mariage dans la proche parenté est interdit dans les institutions de la Rome primitive, et bientôt les trois races latine, sabine et étrusque ne forment qu'un seul peuple.

Les Germains envahissent le monde romain; aucun lien social n'existe entre ces tribus de Francs^ de Saxons, d'Allemands^ de Goths; chacune a sa loi personnelle; c'est alors que le christianisme, s'imposant sur le peuple conquérant et le peuple conquis^ décrète que le mariage entre parents aux degrés les plus éloignés est interdit par la loi religieuse. A peine quelques générations sont-elles passées^ et toutes les petites nationalités qui habitaient les Gaules sont transformées en un seul peuple. : la France.

La constitution de la famille exerce donc la plus haute influence sur la constitution sociale et sur les destinées des peuples. Le livre de la Politique des lois civiles développe les preuves de l'existence de cette loi générale dans l'histoire de l'humanité.

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