‹ Politique des lois civiles, ou, Science des législations comparéesChapitre 95 sur 343 · Ortolan. Institutes de Justinien, n · texte numérisé non relu

Ortolan. Institutes de Justinien, n

2. Filius familias emancipari invitus non cogilur (Pauli Sen^ tent,^ lib. II, tit. xxv.)

3. Voyez Gh. Maynz, Cours de droit romain^ tome III, § 461, p. 286v

et les clients étaient à Rome ce que les seigneurs et les vassaux étaient en France.

La grande révolution civile qui désorganisa la famille romaine et la fit passer du régime aristocratique au régime égalitaire fut d'accorder à la famille naturelle^ cognafio^ des droits au détriment de la famille civile^ agnatio.

L'empire s'inspira de Tespritdu droit prétorien. Les sénatus-consultes TertuUien et Orphitien classent parmi les héritiers légitimes et même avant la plupart des agnats^ la mère et les enfants qui^ jusque-là, n'avaient pu se succéder mutuellement que comme cognats.' Justinien suivit le même système et les Novelles 118 et 127 défèrent la succession ab intestat dans l'ordre suivant :

En premier lieu, les descendants immédiats du défunt; en second lieu, les plus proches ascendants conjointement avec les frères et sœurs germains et les enfants de frères et sœurs germains prédécédés; en troisième lieu, les frères et sœurs unilatéraux et les enfants de frères et sœurs unilatéraux prédécédés ; enfin les autres collatéraux en raison de la proximité du degré. A ces quatre classes il faut joindre le conjoint survivant; son droit de succession créé par Tédit n'avait jamais été aboli \

A ce moment suprême, ce n'est plus la loi romaine qui parle, c'est la loi du Christ qui va transformer le monde.

1. Voyez Ca. Maynz, Cours de droit romainj tome III, § 461. p. 286.

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