LIVRE V. SUCCESS. SECT. ï. HÉRÉDITÉ

très-rigoureux , out été , par la suite , notablement adoucis.

Hères quandoque adeundo hereditatem jam tune a morte successisse defuncto intelligitur. Florentin., fr. 54,, D., xxix, 2, De adquir. vel omitt. heredit.

Nondnm adita hereditas persona? vicem sustinet, non heredis futuri, sed defuncti. § 2, I., ir, 44, Dehcredibus instituendis .

Hères in omne jus mortui, non tantum singularum rerum dominium, succedit, quum et ea, qua? in nominibus sint, ad heredem trauseant. Pompon, fr. 37, D., xxix, c2yDcadquis. vel omitt. hrred.

Obligation des héritiers aux dettes de la succession.

Dig., lib. xxviii, tit. 8, De jure, deliherandi. Cod., lib. vi, tit. 30, De jure, deliherandi

Dans la masse des biens, passent aux héritiers , avec les droits transmissibles , les obligations et dettes transmissibles du défunt, au prorata de leur part héréditaire. Ainsi de même que l'héritier devient créancier là où le défunt avait un droit de créance , de même il devient débiteur là où le défunt était obligé comme débiteur. Il est tenu de ces dettes du défunt , comme des siennes propres, partant indéfiniment : son engagement pour le passif n'est pas limité au montant de l'actif.

Cependant plusieurs adoucissements ont été apportés à cette rigueur pour des cas particuliers.

Telle est d'abord une disposition singulière en faveur de l'esclave du testateur, institué héritier ; car, comme , en qualité de necessarius hères , il acquiert l'hérédité ipso jure et ne peut s'abstenir (voy. cidessus , § 21 3 ), il lui est permis , par des motifs d'équité , de séparer des biens héréditaires son propre

patrimoine, c'est-à-dire les biens qu'il a acquis d'ailleurs depuis la mort du testateur, de le garder pour lui, de ne point l'abandonner pour le payement des dettes de la succession. Bénéficiant separalionis.

Les militaires obtinrent aussi de bonne heure le pYivilége spécial de n'être point tenus sur leurs propres biens des dettes d'une succession obérée qu'ils auraient acceptée imprudemment.

En outre, il existe plusieurs mesures de prévoyance , plusieurs moyens préservatifs dont l'héritier appelé peut user pour le même but.

Dans ce nombre il faut compter, du moins jusqu'à Justinien , un spatium deliberandi , accordé à l'héritier appelé, pour examiner la consistance de la succession et se garantir de toute précipitation.

Mais l'héritier peut se procurer plus de sécurité, en faisant préalablement , avant Fadition, avec les créanciers héréditaires , une convention, un concordat par lequel ceux-ci s'engagent à se contenter de tant pour cent.

Énfm la précaution la plus sûre est ce qu'on appelle le bénéficiant inventarii , établi par Justinien avec une prédilection toute particulière et en partie aux dépens du beneficiuni deliberandi ; car celu i qui , en se conformant exactement au prescrit de la loi , dresse un inventaire de tous les objets qui appartiennent à l'hérédité , est à couvert de toutes les pertes pécuniaires que pourrait entraîner l'acceptation de la succession , et notamment du payement des dettes héréditaires sur ses propres biens.

Hereditas quin obliget nos aeri alieno , etiamsi non sit solventlo, plus quam manifestum est. Ulpian., fr. 8, D., xxix, 2, De adquir. vel omitt. Iiercd.