I. ANALYSE DE LA PROPRIÉTÉ, SES CARACTERES GÉNÉRAUX

200. — Le droit de propriété est celui en vertu duquel les avantages que peut procurer une chose corporelle sont attribués tout entiers à une personne déterminée.

Ces avantages, l’analyse les a depuis longtemps réduits k trois éléments qu’on appelle utendi ou usus, jus fruendi ou fructus.^ jus ahutendi ou abusus , Par usus on entend le droit de se servir de la chose telle qu’elle est. Habiter une maison, se promener dans un jardin, monter un cheval, voilà des actes rentrant dans Vusus- Fructus désigneje droit aux produits quelconques (2), soit produits

(1) A l’époque classique, les mots dominium et dominus (dérivés de domus) sont certainement techniques pour signifier propriété et propriétaire. On les emploie tantôt seuls, tantôt avec cette addition ex jure Quiritium qui marque spécialement une propriété consacrée par le droit civil romain. Selon quelques auteurs dont l’opinion n’est pas, à mon avis, justifiée par des preuves suffisantes, la propriété aurait été primitivement appelée mancipium^ et dominus et dominium appartiendraient k une latinité relativement moderne. Je ferai remarquer en sens contraire, d’une part, que ces derniers mots sont déjà employés par Varron {de Be rust.j IJ, 6 et 10) et par Cicéron {TuscuL , I, 21); et, d’autre part, que le mot mancipium dans le sens de propriété ne se trouve que dans des auteurs appartenant au siècle de Cicéron ou meme postéiûeurs (page 436^ note 4), et surtout dans des auteurs qui ne sont pas jurisconsultes de profession.

Le propriétaire s’appelle aussi herus (Hor., Sat , , II, ir, v. 129), mais sans qu’il y ait aucun mot correspondant pour signifier propriété, de même qu’en sens inverse il n’y a pas de mot correspondant k mancipium pour dire propriétaire. Dans la langue de la décadence, on imagina proprietas et

rius qui finirent par devenir pleinement synonymes de dominium et dominus (n^ 208).

(2) Employé pour exprimer une portion des droits qui appartiennent à l’usufruitier, le mot fructus affecte, on le verra plus tard (n® 274), une signification beaucoup plus étroite.