‹ Précis de droit romain contenant avec l'exposé des principes généraux le texte, la traduction et l'explication des Institutes de Justinien et suivi 1° d'une table générale des textes des Institutes, 2° d'une table alphabétique des matières, 3° d'une table des textes littéraires indiqués ou expliqués (Tome 1) (volume 3)Chapitre 296 sur 325 · QUI L’ON PEUT LÉGUER · texte numérisé non relu

QUI L’ON PEUT LÉGUER

On ne peut léguer qu’à ceux avec lesquels on a la factio testamenti.

Mais autrefois il n’était pas permis de laisser des legs ou des fîdéicommis à des personnes incertaines; et le militaire lui-méme, comme le décida le divin Adrien, ne pouvait rien laisser à une personne incertaine. Par personne incertaine on entendait celle dont le testateur ne se faisait pas une idée précise, par exemple s’il disait :

Que mon héritier donne tels fonds à celui qui donnera sa fille en mariage à Tjion fils. De même ce qu’on laissait à ceux qui les premiers seraient désignés consuls après la confection du testament, était réputé légué à une personne incertaine, et il y a encore beaucoup d’autres hypothèses pareilles. La liberté nepouvait pas non plus être donnée à une personne incertaine, parce que les esclaves devaient être affranchis nominativement. On devait aussi donner un tuteur certain.

tis mets qui nune sunt, si guis fiUam mautTi tixovetn diixcTit, ei Iictcs mGus ilium T 6771 dut O. Incerlis aulem parsonis legata vel fideicommissa relicta, et per errorem soluta, repeti non posse sacris constitutionibus cautum eraf.

§ 26. Postunao Quogue alienoinutilifer legabatur. Est autem aliénas postunaus, qui natys inter suos beredes testatori futui’us non est; ideoque et enaancipato filio conceptus nepos extraneus erat postunau s avo.

§ 27. Sed nec laujusnaodi species penitus est sine justa enaendatione relicta, quum in nos trocodice constitutio posita est, pei’ quana et lauic parti naedenaur, non soluna in hereditatibus, sed etiana in legatis et fideicomnaissis : quod evidenter ex ipsîus consti tutîonîs iGctiono claiGscit. Tutor aufGni dgc per nostram constitutionGm incGrtus dari debet,quia certo judicio debet quis pro tutela suæ posteritati cavere.

Page 1