‹ Précis de droit romain, contenantChapitre 58 sur 372 · L. 1 § 7, De obi. et ad., XLIV, 7) (i). sùpes · texte numérisé non relu

L. 1 § 7, De obi. et ad., XLIV, 7) (i). sùpes

d'Ulpien ; cela résulte d'un rescrit d'Alexandre Sévère (L. 3, C, Anserv. ex suo etc., IV, 14), pourvu qu'on y supplée une négation, comme Je commande le texte correspondant des Basiliques.

(1) Il faut remarquer ici combien la marche des Institutes est défectueuse. Au lieu d'étudier directement le consentement, la capacité et l'objet, elles n'envisagent que les conséquen'ces auxquelles donne lieu l'absence de l'un de ces éléments ou la violation des règles qui les gouvernent. Voilà pourquoi elles en traitent sous la rubrique De inutilibus stipulationibus (III, 19».

(2) Trois etymologies ont été assignées au mot stipidatio : 1° Isidore de Seville ifirig., V, 24) le fait dériver de stipula (paille), parce que, dit-i!, les anciens Romains avaient l'habitude, quand ils contractaient, de séparer une tige de paille en deux morceaux qu'ils rejoignaient ensuite pour symboliser l'accord des volontés. Cette pratique fut-elle vraiment romaine ? et si oui, compta- t-elle jamais parmi les solennités essentielles à la formation du contrat ? je l'ignore ; mais, à coup sûr, ce témoignage d'un évoque espagnol du sixième siècle sur les usages suivis aux bords du Tibre plus de mille ans avant lui est trop isolé pour n'être pas suspect.

§ 1 . — In hac re olim talia verba tradita fuonint : spondcs? spo?idco; vromittis ?promitto; fidejuhes? plejubco; dabis? dabo; focies? faciam.

En cette matière, les paroles jadis usitées furent celles-ci : spondes?

5po?i(/eo(l); promets-tu ? je promets ; veux-tu sur ta parole ? je veux sur

Utrum autem latina, an griBca, vel ma parole (2) ; donneras-tu ? je don-

qua alia lingua stipulatio concipiatur, nihil interest, scilicet si uterque stipulantium intellectum ejus lingua) habeat. Nec necesse est eadem lingua utrumque uti, sed sufficit congruenter ad interrogatum rcspondere; quin etiam duo Grœci laiina lingua obligationem contrahere possunt. Sed hsec solemnia verba olim quidem in usu fuerunt.

Postea autem Leoniana constitutio lata est, quœ solemnitate verborum sublata, sensum et consonantem intellectum ab utraque parte solum desideral, licet quibuscumque verbis expressus est (Gains, III, § 92).

nerai; feras-tu ? je ferai. Mais que la stipulation soit conçue en latin, en grec ou en une autre langue quelconque, il n'importe, pourvu que les contractants en aient l'un et l'autre l'intelligence. Il n'est pas même nécessaire qu'ils se servent tous les deux de la même langue ; mais il suffit que la réponse concorde avec l'interrogation. Bien plus, deux Grecs peuvent contracter en langue laline. Mais ces solennités de paroles n'appartiennent plus qu'au passé : une constitution, rendue par Léon, les a supprimées et ne demande plus

2" D'après Festus ly° Stipem), stipulatio viendrait de stipern ferre, slips signifiant pièce de nionnaie, ainsi que l'atteste le môme Festtis d'aocord en cela avec Varron [De ling, lat., V, 182), qui donne stips pour synonyme de œs. Cette etymologic est invoquée par ceux qui prétendent que la stipulation deprive du nexum. De cette forme primitive, on aurait retranché^ disent-ils, la fiction de vente, c'est-à-dire l'intervention de la balance et du morceau de cuivre ; mais on aurait retenu la nécessité des paroles solennelles. Cette conjecture me paraît plus que hasardée. Sans revenir sur les raisons qui m'ont fait repousser d'une manière générale le système du nexum considéré comme ayant été primitivement le seul contrat romain, je remarque que Festus, dont il ne faut pas scinder le témoignage, explique son etymologic du mot stipulatio en disant que le débiteur interrogé promet stipam, id est œs. Qu'est-ce à dire, sinon que la composition du mot se référerait, non pas au souvenir d'une vieille formalité disparue, mais bien au but final de l'obligation ? Rien ne prouve, au surplus, que les formules de la stipulation eussent la, moindre ressemblance avec celles du nexum. 3" Reste enfin l'étymologie que Justinien nous donne ici et qu'il emprunte au jurisconsulte Paul (V, 7 § 1). Stipulatio aurait été formé du vieil adjectif siipulus, équivalent de firmus, de sorte qu'ici, comme dans les mots appellation calatio et une foule d'autres, la terminaison /a/w serait tout à fait étrangère au verbe ferre. Cette troisième etymologic, pour laquelle je ne cache pas mes préférences, exprime à merveille que la stipulation était la forme régulière et comme le vêtement sous lequel l'accord des volontés devait se produire pour devenir obligatoire.

(1) II est impossible de traduire cette formule.

(2) Jubere exprime souvent l'idée d'une volonté ferme, et non pas d'un ordre. Tel est visiblement le sens ici, car on ne se donne pas d'ordre à soi-même.

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