COUTUME D'ORLÉANS

Titre i*». Des fiefs 199

TiT. II. Des cens et droits censuels 221

Tu. m. Des relevoisons à plaisir 226

TiT. IV. Des champarts et terrages 230

TiT. V. Des droits de pâturage^ herbage, paissons et prinses

de bestes 231

TiT. VI. Des espaves et bestes égarées 234

TiT. VII. Des garennes et coulombiers , 235

TiT. VIII. Des estangs et droits d'iceux 235

TiT. IX. Des enfants qui sont en leurs droits, etc 237

TiT. X. De communauté d'entre homme et femme mariée.. 238

TiT. XI. De société 24%

TiT. xii. Des douaires. ; 245

TiT. xiii. Des servitudes réelles 246

TiT. XIV. Des prescriptions 253

T.T. XV. Des donations faites entre- viîs et en marias;iî 255

TiT. XVI. Des testaments et lionaliois lesrnm?ntai»f8 c!c"#, 358

TiT. y vfi. Des droits de succession...,,..,,,, , 261

TiT. XVIII. De reirait lignager S570

TiT. XIX. Des exécutions pour rentes foncières j moisons, fermr;3 ou pensions d'héritages, loyers, et b6né'

fice de cession, et attermoyenienls 277

TiT. XX. Des arrêts et exécutions faite? par vertu de lettres

obligatoires, et sentences 282

TiT. XXI. Des criées 289

TiT. XXII. Des cas possessoires 2PS

TiT XXIII. De la taille du pain et du vin, cl é;uiuii des fùls

à vin d Orléans SUi

Fin.

Paîis - Itop. Ch. Noble t r. Roufflot, 18.