FLAGELLATION

FLETRISSURES. Détails et réflexions, i*5 et suiv. FORFAITURE. Ce que c’est, 44.

FORMATION des assises, 197.

FUSILLER. Genre de supplice, n5.

GARDES champêtres et forestiers, 17$. — En quels cas ils ont le droit d’arrestation, ib.

GRACE (Du droit de’, 270.

GUILLOTINE. Genre de supplice, 1 15

ÜOMICIDE. Ce que c’est, 54* — Diverses espèces, 56.*. HUIS-CLOS, 261.

INCENDIAT,(Réflexionssur 1’), 68.

INDEMNITE en cas d'acquittement, 264.

INFANTICIDE (Réflexions sur 1’), 63 et 64.

INJURES, 6s.

nu DROIT CRIMINEL ET PENAL. 397

INONDATION (Réflexions sur 1’), 68, * INTERROGATOIRES. Abus en France, 160. — En Angleterre, excès contraire, ib.

INSTRUCTION criminelle. Considérations générales sur la recherche des crimes, 169. — En France, 176 et 174. •— Qui a le droit d'agir, 174. — Par qui est exercée la police judiciaire, 124 et 17S.

IVRESSE. Distinction entre l’ivresse habituelle et accidentelle, 8g. — La dernière peut servir d’excuse au délit, 90.

JUGES de paix; leurs attributions, 177. — D’instruction ; leurs attributions, 151. — Etendue de leurs poursuites, 191 et *9*- — Ne sont pas assex indépendans, 192.

JURIDICTIONS pénales, 179. — Combien nous en reconnaissons en France, 125 et tfln- JURY (De la formation du}, ao8 et 209. — Des listes, ib. — De leur révision d’oIHce, 211 et 2 1 2. — Des radiations, xii. — Des réclamations sur la révision des listes, a ti et suiv. — Réclamations contre les décisions du préfet en conseil de préfecture, 2,17 et suiv. — Dispositions générales, 219. — Exemp* lions, 219 et a aa. — Des remplacemens, 221. — Du tirage au sort des jurés, îxn, — Des jurés supplémentaires, ssi et 225.

Peines contre les jurés manquons, 222. — Des excuses, ib,— Réflexions sur le jury en France, 240 et suiv. — La simple majorité des voix ne peut être suffisante pour condamner, 241. — Jury d’accusation, doit être introduit eu France, 242 et ^43.

LEGISLATION. Ses progrès en Angleterre, a5 et x(L — Eu Prusse, 26. — Eu Autriche et en Russie, ib. — En France,

LIBERTE sous caution ou provisoire, aSfl.

LISTES des jurés (Formation des}, 40&.

MAIRES et adjoints. Leurs attributions, 176.

MANDATS de comparution, d’amener, dtTdépôt, 272. MARQUE. Peine afflictive, ni- -- En France, ixL — En Angleterre, 1 a6.

MENDICITÉ (Réflexions sur la}, 46.

MEURTRE. Vvj. Iloitcma, £5.

MlNlSTÉRE^ÏÏblic, et 189.

a g8 VOCABULAIRE

MISES en accusation, igS. — Détails sur 1rs chambre» de. > q 6. — Réflexions sur le même sujet, «£6.

MONNAIE fausse, et crimes analogues, A3, Foy. Délits. MONOMANIE (Kèflexionssur la), 81,- Peut être une excuse du délit, 87»

MORT civile, 1 6 1. ,

MUTILATIONS. Vcy. Peixis. ia4.

NON-RÉVÉLATION d’un délit. Réflexions sur l’art. Ut3 du Code pénal, 7® et 76.

OFFICIERS de gendarmerie. Leurs fonctions, 178. ORDALIES, ou jugemens de Dieu, xi, — Causes qui intro duisirent celle procédure, ib. — Divers genres d’épreuves, iA

et ib. * *

OUTRAGES envers les agcns publics, 4^

- PARRICIDE, 5s et 63,

PEINES. En usage chez les Assyriens el Babyloniens, x, — Capitaies les plus usitées, a et 3. — Du talion, 3. — Eu usage en Egypte, 4 .— Bizarres, en usage chez les Indiens, 9. — Chsz les Chinois, to, — Chez les Hébreux, in et suiv. — Fojr. Pssi- -, j T fe. But des, 27. — Caractères, $5. — Distinction ou qua-

lités positives et négatives, ib. — Ne doivent pas être atroces, oS et 99 -, ni immorales, 100 ; ni irréparables, ucu ; ni impopulaires, ib. ; ni trop dispendieuses, iûa, — Doivent être propor- ' Données au délit, loî, — Divisibles, m£. — Exemplaires, uî 5

el 10 6. Promptes et certaines, uifi. — Clairement exprimées,