‹ Précis de médecine légale [microforme]Chapitre 113 sur 251 · EH · texte numérisé non relu

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Lessis et le mariage cnssé, (B, NN. INH, Québec, Durion vs Laurent, 17 J., 324: 23 KR, J, Q., #6, 510),

Voici, en outre, deux autres points intéressants fixés par la jurisprudence ;

Dans une ation en nullité de mariage entre deux catholiques, fondée sur un empêchement d'impuisuse, le tribunal civil ne peut pas prononcer la nullité du mariage avant qu'un décret de l'autorité ecclésiastique ait préalablement déclaré nul le sacrement,

Le terme de trois ans, fixé par les lois à l'action en nullité de mariage pour cause d'impuissance, n'est pas absolue, H, KR, 1848, Montréal, Lussier vs Archambault, 11 4, 53: 4 14 ©, J,, 425 16 R, Ji R Q. 494: 21 HR JR, Q., HA.

Ce n'est pus seulement comme cause de nullité de mariage que se pose devant les tribunaux la question de l'impuissance, Les articles 219 et 220 du Code civil, PQ, en parlent à propos du désaveu de l'enfant (voir ces articles au $ 4, légitimité de l'enfant).

Qu'est-ce que l'impuissance? Dans un sens géroral, -e mot signifie et pour l'homme et pour la femme, l'inaptiude à avoir des enfants; dans un sens plus restreint, le seul envisogé par les légis lateurs modernes, il exprime l'incapacité d'exercer l'acte conjugal (impotentia coeundi) et s'applique généralement à l'homme — probablement parce que cette espèce d'impuissy est chez lui, beaucoup plus fréquente que chez la femme.

L'impossibilité de féconder (impotentia , Wii) vu de concevoir (impotentin concipiendi) porte le nom de stérilité et s'applique aux deux sexes, quoique plus spécialement à le femme: c’est en effet chez cette dernière, que se trouve le plus souve:t la cause de La stérilité des unions,

L'impuissance au coït ou impuissance proprement-dite, étant le seule visée par 1: loi, doit, seule, nous occuper ici, Nous allons l'étudier successivement chez l’homme et chez la femme.

Impuissance chez l'homme, — es causes de l'impuissance au voit (impotentia coeundi) chez l’homme sont assez variées et peuvent être classées de plusieurs façons. La loi parle d’impuissance naturelle et d’impuissance accidentelle.

Comme cause de l'impuissance naturelle ou physiologique, il y & l’âge. On sait en effet, que l’érectilité n'apparaît d'ordinaire qu’au moment de la puberté et qu'elle précède d’assez longtemps l'aptitude à la fécondation. L'inverse est généralement vrai chez le vieillard, L’impuissance chez ce dernier tient plis à l’impossibilité de l'érection qu'à l'absence de spermatozoïdes, (Ce qui est certain, c’est qu’il 2’y à aucune limite fixe à la durée de la puissance génitale.

L'impuissance accidentelle où pathologique peut être de causes psychiques ou physiques,

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