DES PIÈCES JUSTIFICATIVES DU TOME VI

Xraité de paix. conclu à Lunéville^ entre la République française et l'empereur d'Allemagne Page 281

Message des Consuls au Corps législatif ., au Tribunat , et au Sénat conservateur 291

Réponse du premier Consul à la députation du Corps législatif, à l'occasion de la paix de

LéUnéville. » 294

Réponse particulière du premier Consul aux

députés belges 295

Proclamation des Consuls du 20 mars 1801 ^

en promulguant la paix de Lunépille âg6

Lettre adressée par sa Majesté l'empereur Fran?çois II aux électeurs, princes et États de TEmpire , le 8 février 1 801 298

Décret impérial adressé à la diète générale de l'Empire . « • 3oo

Note adressée par M. Wickham , ministre d'Angleterre, au prince de Condé, et mise à Tordre du jour le 10 février 1801 4 . 3o2

Traité de paix séparé, entre la République française et le duc de Wurtemberg , signé à Paris , k ao mai 180a 3o4