I. — Questions d'ordre général

1" Etat actuel, dans chaque pays, de renseignement relatif à Vliistoire des institutions.

2» Des ^néthodes à suivre dans la publication des textes relatifs à l'histoire des institutions, et des j^rincipaux textes qu'il serait utile d'éditer.

3° Des institutions sur lesquelles il importerait de diriger plus particidièrenient les recherches historiques.

4» Etude comparative des institutions primitives chez les peuples de l'antiquité. Quelle utilité peut -on tirer, à ce point de vue, de l'étude des p>euples non civilisés de notre époque "f.

5° Examen de ce qui revient aux Egyptiens et aux Chaldéens dans les origines et le développement historique du Jis gentium des peuples classiques, en matière civile, criminelle, commerciale, économique. Comparaison des éléments ethniques [indiens ou gréco-latins^ dans la doctrine de Fustel de Coulanges. (La Cité AntiqueI.

G" Application de la méthode historique et coniparative à la science du droit tant privé que jiuhlic.

1° Part du droit romain dans la construction du droit canonique. Influence du droit canonique sur le développement du droit séculier en Europe.

l.NTItOhl CriON XI

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