V. Abolition du régime féodal

Cent jours (Les), 261.

Chabrond, 96, 1U8, 116.

Chambre desmises en accusation.

— V. Jury d'accusation : suppression (Code d'instruction criminelle).

Champ de mars, 203.

Champart, 59.

Chapelier, 186, 207.

Chapelles privées (maintien des),

V, Constitution civile du clergé.

Chapitres Ides cathédrales), 304,.

in fine.

Charles de Lamelh, 134.

Chasse. — V. Droit exclusif de

chasse (abolition du).

Chauffeurs. — V. Commissious

militaires du Directoire.

Choix des ministres, 40, 41, 55.