DU 55* DEGRÉ POUR LA FRANCE
Le S.*. C.\ ppur la France, du 33* et dernier depédiiftiie écossaie , ancien et accepté , etc.
^ . Séance du 10 décembre l8a6 (style vulgaire).
Sar lar commamcatiôn-donnëè par le $.•. G./.
C.'. riU. F.\ duc de ,Choiseul, d'un arrêté du G.-. 0.-. de France, en date du 6* jour du lo* mois Tamus de Tan de la V. • . L. \ 5826 5
Voulant répondre aux propositions de conciliation expri niées audit arrêté , arrête :'
AMtiûi,B ^RBMiER. Cinq commissaires choisis par , le suprême cbnseil , sont autorisés à concerter les mesures protoes à . faire disparaître les difficultés^ existaptes^
ART. 2. Ces commissaires sont MM. le lieutenant général, comte de Pally, qui présidera la commission*, VjUaume, Guiffrey, membres du suprême conseil ^ M. Deslauriers, 32.', Yen.-, de la
Rose du parfaU silence , et M. Dupin jteiijfie , membre de b G.\ L.'. C.".^3i% ,
Art. 3. Ces commissaires s'entendront aveo les cinq commissaires désignes par le G.\ O.f*. dans son arrêté sosdaté. /
Art. 4- M- ^^ général.de Pully , fera ^ la pre^r mière\séance , un rapport di^illé sur les travaux de la commission, , ^
Art. §• Le T.% P-;.S.\ G,*. C.'., ducdeChqi* seul, est. prié d^ remettre ampUafion du présent arrêté au président de la commission » comte^^p PaUy.
Les membres du S. - . conseil , etc. , etc.
Pour ampliation, et d'après ^mon approliatipn.
&grn^. Le T.-.P.-.S.-. G.-. C.\,
^ Le due de Croisbùl.
Première note, des officiers du Grand Orient, rem^^ aux commissaires nommés parFiUustre frère duc de ChoiseuL
1° Dans l'intérêt de l'oixlte un centr-e unicpie d*aiitoritë maçonnique pour ;loiid lèstitesist îndispensable.
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û!^ Ûe centre nëcés!sai^6 poiA là teotiéert&tiôn de l'ordre en général fae>péut élré qufe àkûi le Crânil Ch^iëiit de Fràïicé ; tôH éxtôtëticé fépose sur la itiétimoh aie téw^ le^ Véûértobles des Ibges ou présidents dès ateliers maçonniques de là Fi*aûee^ par là Voie àe leurs députée.
A quelque Hté ttotoc qù'âppàHiehné i^t^ atelief, quel» que soit Je régulateur quille dirige, il, ne Cducoùtt àii bién^éiiél'al de Vtirdre qU^autanl que èôâ ilepré^n^tàlit JBs^it paftlë dû bétitré céiùmundë là lûâtbttneffe. ^
3"" La cominission du . Grand Orient ayant la 6ôti* science que l'ordi'e thàçota^iqùe tte peut exister ^'il y i *^sîi6ii ttWtfe lèfe ^iVéï* rît«à ptatitiûés «n France, et ^,our kmenier llleuïèux^réà«UBt d*un accQr4gj^raL) bât les:pi'opositions suivantes ;