DEUXIÈME PARTIE — ORGANISATION
AIUtO\DiHSEMKNTS.
SOIS-ARHONDISSKMENTS.
«ilABTIF.h».
lîocheforl.
Rochcforl.
Bordeaux.
Bayonnc.
Toulon.
Toulon.
Marseille.
La Corse .
Marennes.
Noirmoutiers.
Les Sables.
La Rochelle.
Ile de Ré.
Ile d'Oléron.
Rochcforl.
Saintes.
Royan.
Blave.
Pauillac.
Libourne.
Bordeaux.
Langon.
La Teste.
Dax.
Bayonnc.
Saint-Jean-de-Luz.
Narbonne.
Agde.
Cette.
Arles.
Martigues.
La Seync.
Toulon.
Saint-Tropez.
La Ciotat.
Antibes.
Port-Vendres.
Nota. Ces deux sous arrondissements ne sont pas subdi visés en quartiers.
Les ordonnances du 29 novembre 1 8 1 5, du 5 août 1826, du 17 décembre 1828, du 3 octobre 1 83 1 et du 3 janvier 1 835 , en tout ou partie abrogées, contiennent des dispositions qui s'appliquent à la circonscription des arrondissements, sous-arrondissements et quartiers, ainsi qu'aux syndicats, simples fractionnements des quartiers maritimes.
Aujourd'hui la circonscription des arrondissements et sous -arrondissements maritimes est déterminée au titre Ier de l'ordonnance du 1 4 juin 1 844 sur le service administratif de la marine.
