CONSEIL DES TRAVAUX

Le conseil des travaux est chargé, dans l'intérêt de l'art, d'examiner tous les projets relatifs à la construction navale et aux arsenaux de la marine.

Il se compose de :

1 contre-amiral, président.

1 inspecteur général du matériel d'artillerie.

1 des travaux hydrauliques.

1 — . <Ju génie maritime.

2 capitaines de vaisseau.

I ingénieur des constructions navales de 1" classe.

1 sous-ingénieur, secrétaire.

Ce conseil a été institué par l'ordonnance du 1 9 février 1 83 1 , qui le régit présentement.