OU DE C6UX QOI PEUVENT PARTICULIEREMENT INTERESSER LA MARIM

Bien que nous ayons pris soin de rappeler en leur lieu les traités qui se rattachent, à un point de vue général ou spécial» à l'histoire de la marine, nous croyons utile d'en produire les sources et d'en présenter un relevé aussi complet que l'espace le permet.

Les ouvrages suivants nous semblent contenir la longue et complète série des traités, depuis l'antiquité jusqu'à nos jours.

Barbeyrac , histoire des anciens traités de paix , depuis les temps les plus reculés jusqu'à l'empereur Charlemagne, Amsterdam, 1739, in-folio; — Dumont et Rousset, corps universel et diplomatique du droit des gens, ou recueil de traités de paix, d'alliance, etc., faits en Europe depuis Charlemagne jusqu'à présent, Amsterdam, 1726-1731, 8 volumes in-folio; — Doinont et Rousset, supplément au corps diplomatique, etc., Amsterdam, 3 volumes in-folio ; — De Saint-Prest, histoire de* traités de paix et autres négociations du xvne siècle, depuis la paix de Vervins jusqu'à la paix de Nimègue , Amsterdam, 1726, 2 volumes in-folio ; — Négociations secrètes touchant ta paix de Munster et d'Osnabrug, la Ha\e, 1725, 6 volumes in-folio.

Outre ces recueils, qui forment la grande coilec-

ANNEXES. 647

tion connue sous le nom de corps diplomatique , nous indiquerons encore comme les complétant et les continuant :

Du Tillet, recueil des rois de France, tome II, contenant les guerres et traictez de paix , trefves et allianses d entre les roys de France et d'Angleterre; — Léonard , recueil des traités de paix de trêve, neutralité , confédération, alliance depuis près de trois siècles , Paris , 1693 , 6 vol. in-4° ; — De Martcns , recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trêve, de neutralité, de commerce, de limites, etc., depuis 1761 jusqu'à présent, Gœttingue, 1791-95 , 5 volumes in-8° ; — De Hauterive et d»? Cussy, recueil des traités de commerce et de navigation de la France avec les puissances étrangères, depuis la paix de Westphalie, en i648, Paris, i834-37, 6 volumes in-8° ; — Ortolan, règles internationales et diplomatie de la mer, Paris, 1 845, un premier volume in-8°.

Nous nous faisons un devoir de citer aussi l'ouvrage de M. Pébrer, intitulé :

Histoire financière et statistique générale de l'Empire britan nique, Paris, 1839, 2 volumes in-8°, où nous avons puisé de précieuses indications sur les traités.

80 4- Traité de partage de l'empire : Chariemagne est empereur d'Occident, Nicéphore d'Orient.

912. Traité de Saint-Clair sur Epte entre Charles le Simple et Rollon , chef des Normands.

12 58. Traité entre saint Louis et Jacques Itr, roi d'Aragon.

125g. Traité entre saint Louis et Henri III, roi d'Angleterre.

i36o. Traité de Brétigny entre Charles, dauphin, régent pendant le captivité de Jean, et Edouard III.

i /|2o. Traité entre la France, l'Angleterre et la Bourgogne.

i435. Traité d'Arras entre la France et la Bourgogne.

1470. Traité de Picquigny (Peequigny) entre Louis XI et Edouard IV.

1482. Traité d'Arras entre Maximilien d'Autriche et Louis XL

1 5oi. Traité de partage du royaume de Naples entre Louis XII et Ferdinand d'Espagne.

i3o8. Ligue de Cambrai, formée par le pape, l'Empereur, la France et l'Espagne contre Venise.

1616. Traité de Noyon entre François I,r et Charles-Quint.

i52Ô. Traité entre la régente de France et le roi d'Angleterre après la bataille de Pavie.

1526. Traité de Madrid entre François Iw et Charles-Quint. i52Q. Paix et traité de Cambrai entre la France et l'Autriche.

1527, 1.632, i536. Traité d'alliance entre François Ier et

Henri VIII.

i538. Traité de Nice entre François I" et Charles-Quint.

i546. Paix et traité entre François Ier et Henri VIII.

1 559. Paix et traité de Château-Cambrésis entre la France , l'Espagne et le Piémont.

i564. Paix entre Charles IX et Elisabeth d'Angleterre.

1096. Traité d'une ligue offensive et défensive entre la France, l'Angleterre et la Hollande contre l'Espagne.

ANNEXES. 649

1098. Paix et traité de Vervins entre Henri IV et le roi d'Espagne.

1 6o3. Traité entre Henri IV et Jacques I*r d'Angleterre pour sou tenir la Hollande contre l'Espagne.

1619. Paix et alliance entre la France et l'Espagne par le mariage de Louis XIII et d*Anne d'Autriche, infante d'Espagne.

1629. Traité de Suze entre Louis XIII et le roi d'Angleterre.

1630. Paix et traité de Ratisbonne entre la France et l'Empe

reur.

1 63 1 . Traité d'alliance offensive et défensive entre la France et

la Suède.

i63i. Traités de Chierasco et de Millefleurs, qui mirent fin à la guerre d'Italie.

i634. Traité entre la France et la Hollande contre l'Espagne.

1634. Traité entre la France, la Suède et les princes d'Alle-

magne.

1635. Traité d'alliance entre la France et la Hollande contre

l'Espagne.

16/18. Traité et paix de Westphalie entre Louis XIV, l'Empereur et la Suède.

1 655. Traité de paix signé entre Louis XIV et Cromwel.

1657. Traité d'alliance entre la France et l'Angleterre contre l'Espagne.

1659. Traité de la Haye entre la France. l'Angleterre et la Hollande.

1659. Traité des Pyrénées entre la France et l'Angleterre.

i663. Alliance défensive entre la France, la Hollande et la Suisse.

1667. Paix de Bréda signée par la France, l'Angleterre , la

Hollande et le Danemarck.

1668. Triple ligue contre la France, par l'Angleterre, la Hol- ,

lande et la Suède.

1668. Paix d'Aix-la-Chapelle entre la France et l'Espagne.

1672. Traité entre la France et l'Angleterre contre la Hol-

lande.

1673. Alliance entre l'Empereur, l'Espagne et la Hollande,

contre la France.

1678. Traité conclu entre l'Angleterre et la Hollande contre la

France.

167&. Paix de Nimègue successivement conclue entre la France, la Hollande, l'Espagne, l'Empereur et la Suède.

1679. Pa*x de Saint-Germain-en-Laye entre la France, la Suède

et l'électeur de Brandebourg.

1679. P*0* de Fontainebleau entre la France et le Danemarck.

1 68 4 . Trêve de Ratisbonne condue par la France avec l'Espagne et l'Empire.

1686. Ligue d'Aûgsbourg formée par les puissances précédemment confédérées contre la France.

1 689. Grande alliance entre l'Angleterre , l'Empereur, la Hollaude, l'Espagne et le duc de Savoie contre la France.

1 696. Traité entre la France et le duc de Savoie.

ANNEXES. 651

1697. Paix et traité de Rvswick entre la France, l'Angleterre,

l'Espagne et la Hollande.

1698. Premier traité de partage de la monarchie espagnole,

signé par la France, l'Angleterre et la Hollande.

1700. Second traité de partage entre la Fraoce, l'Angleterre et

la Hollande.

1 701. Traité d'alliance entre l'Angleterre et la Hollande contre

les prétentions de Philippe d'Anjou à la couronne d'Espagne ; presque tous les États de l'Europe entrent ^ dans cette alliance contre la France.

171^. Paix et traité d'iîtrecht entre la France et toutes les puissances coalisées contre elles, moins l'Empire.

1714. Paix de Rastadt (6 mars), et de Bade (7 septembre) entre la France et l'Empereur.

1717. Triple alliance entre la France, l'Angleterre et la Hollande

contre l'Espagne.

1718. Quadruple alliance entre la France, l'Angleterre, l'Em-

pire et la Hollande, à laquelle le duc de Savoie accède.

1 720. Le roi d'Espagne adhère au traité de la quadruple alliance.

1726. Traité de Hanovre entre la France, l'Angleterre et la Prusse.

1 729. Traité et paix de Séville, portant alliance défensive entre la France, l'Angleterre, l'Espagne et la Hollande.

1738. Paix et traité de Vienne entre la France et l'Empereur.

17/11. Traité d'alliance entre La France , l'Espagne et la Sat daigne ni faveur de la Bavière.

i 748. Paix d'Aix-la-Chapelle entre la France, la Hollande, l'Impératrice, le roi de Sardaigne, le duc de Modène, l'Espagne et Gènes.

1 706. Traité d'alliance entre la France et l'Autriche.

1761. Pacte de famille entre les diverses branches de la maison de Bourbon.

1 763. Paix de Paris conclue entre la France, l'Espagne , le Portugal et l' Angleterre.

1 778. Traité par lequel la France reconnaît l'indépendance des nouveaux États de l'Amérique du Nord.

1783. Préliminaires et traité définitif de paix entre la France, l'Angleterre , l'Espagne et les États-Unis d'Amérique.

1 795 (5 avril ). Paix et traité de Bâle entre la république française et la Prusse.

1795 (22 juillet). Ratification du traité de Bâle entre la répu-

blique française et l'Espagne.

1796 (i5 mai). Traité de Paris entre la république française

et le roi de Sardaigne.

1 796 (5 août). Traité de Berlin entre la France et la Prusse.

1 796 (19 août ). Traité d'alliance offensive et défensive entre la

France et l'Espagne.

1797 (19 février). Traité de Tolentino entre la république

française et le pape.

1797 (18 avril). Traité et paix de Léoben entre la république française et l'Autriche.

1797 (17 octobre). Traité de Campo-Formio entre la France cl l'Autriche.

ANNEXES. 653 1 797 (9 décembre ). Congrès de Ras lad I.

1800 [ik janvier ). Trailé d'El-Arisch pour l'évacuation de l'Egypte.

1800 ( 3o septembre ). Traité d'amitié et de commerce entre la

France et les États-Unis d'Amérique.

1801 (9 février). Paix de Lunéville entre la république fran-

çaise et l'empereur d'Allemagne.

1 8o i (21 mars). Traité signé entre la France et l'Espagne, pour la création du royaume d'Étrurie.

1 8o î (28 mars ). Paix entre la France et Napîes.

1801 (27'juin). Convention pour l'évacuation du Caire.

1801 (1 5 juillet). Concordat entre la république française et Pie VII.

1801 (29 septembre). Concordat entre la France et le Portugal.

1801 (i«r octobre). Articles de paix entre la France et l'Angleterre.

1801 (ier octobre). Traité secret de Saint-Hdefouse entre la république française et l'Espagne.

1801 (8 octobre). Paix entre la république française et la

Russie.

1802 (25 mars). Paix et traité d'Amiens entre la république

française , l'Espagne et la Hollande.

1802 (25.juin). Traité définitif entre la France et la Porte-Otto-

mane.

1 803 ( 3o avril ). Traité de Paris entre la république et les États-

Unis d'Amérique.

ùbU DE LA MAIUNE FRANÇAISE.

i8o.f> (21 septembre). Traité de neutralité entre la France et Naples.

1805 (26 décembre). Paix de Presbourg entre la France et l'Au-

triche.

1806 (8 mars). Traité entre la France et la Prusse.

1806 (7 avril). Confédération germanique du Rhin, formée sous le protectorat de la France.

1806 (20 juillet). Paix de Paris entre la France et la Russie, non ratifiée par cette dernière puissance.

1806 (21 novembre). Décret de Berlin rendu par l'empereur Napoléon.

1806 (11 décembre). Traité de Posen entre la France et la

Saxe.

1807 (7 juillet). Paix et traité de Tilsit entre la France et la

Russie.

1807 (27 octobre). Traité secret de Fontainebleau entre la France et l'Espagne.

1807 (16 août). Traité d'alliance entre la France et le Danemarck.

1807 (27 octobre). Traité secret de Fontainebleau entre la France et l'Espagne.

1 807 (1 1 novembre). Traité entre la France et la Hollande.

1807 (17 décembre). Décret de Milan, rendu par l empereur

Napoléon contre l'Angleterre.

1808 (5 mai). Traité de Bayonne entre l'empereur Napoléon

et Charles IV, roi d'Espagne.

ANNEXES

3o août). Convention de Cintra.

8 septembre). Convention de Paris entre la France et la Prusse.

5 novembre). Convention de Berlin.

1 4 octobre). Paix de Vienne entre la France et l'Autriche.

6 janvier). Paix de Paris entre la France et la Suède.

1 3 mars ). Traité d'alliance entre la France et l'Autriche.

ilx mars). Révocation du décret de Berlin à l'égard des États-Unis d'Amérique.

25 janvier). Concordat de Fontainebleau entre l'empereur Napoléon et Pie VII.

10 juillet). Traité d'alliance entre la France et le Danemarck.

1 1 décembre ). Traité de Valançay entre l'empereur Napoléon et Ferdinand VII.

Mars). Congrès de Châtillon.

11 avril). Traité de paix entre l'empereur Napoléon et les puissances coalisées.

2 3 avril ) . Convention entre le comte d'Artois et les alliés.

3o mai). Traité de paix entre la France et les puissances alliées.

20 juillet). Traité de paix entre la France et l'Espagne, confirmatif des traités antérieurs existant le i,f janvier

3 juillet). Convention de Saint-Cloud.

181 5 (2 août). Convention de Paris.

181 5 (20 novembre). Paix de Paris entre la France, l'Angleterre , l'Autriche, la Russie et la Prusse.

181 5 (20 novembre). Traité de Paris entre l'Angleterre, U

Russie, l'Autriche et la Prusse, confirmatif des traités de Chaumont et de Vienne.

1816 (i3 mars). Traités entre la France et les Cantons helvé-

tiques.

1817 (28 août). Traité entre la France et le Portugal.

1818 (25 avril ). Convention entre la France et les puissances

alliées.

1818 (9 octobre). Convention d'Aix-la-Chapelle entre la France

et les puissances alliées.

1819 (ier août). Congrès de Carlsbad.

1820 (20 octobre ). Congrès de Troppau.

1821 (6 mai ). Congrès de Laybach.

1822 (26 août). Congrès de Vérone.

1825 (17 avril). Ordonnance d'affranchissement de Saint-Do-

mingue.

1826 (26 janvier). Traité de navigation entre la France et la

Grande-Bretagne.

1827 ( 6 juillet). Convention signée à Londres entre la France,

l'Angleterre et la Russie, relativement aux affaires de la Grèce.

1829 (6 juillet). Traitéde Londres entre la France, l'Angleterre et la Russie.

ANNEXES. 657

1 83 1 ( 3o novembre). Traité entre la France et la Grande-Bretagne pour la répression de la traite des noirs.

1 833 (22 mars). Convention supplémentaire entre la France et la Grande-Bretagne contre la traite des noirs.

Le Dancmarck, S juillet 1834; — la Sardaigne, 8 août et 8 décembre 1834 ; — la Suède et la Norwége, 21 mai 1830 . — le grand-duc de Toscane, 24 novembre 1837; — les villes libres de Lubcck, Brème et Hambourg, 9 juin 1837; — le roi de Naples, 14 février 1838, accèdent anz conventions con- , clucs entre la France et la Grande-Bretagne, le 30 novembre 1831 cl le 22 mars 1833, ponr la répression de la traite des Noirs.

1 833 (21 mai). Conventions préliminaires arrêtées entre la

France, l'Angleterre et la Hollande.

1 834 (22 avril). Traité de la quadruple alliance entre la

France, l'Angleterre, l'Espagne et le Portugal.

1 837 ( 3o mai). Traité de la Tafna.

1839 (9 mars). Traité entre la France et le Mexique.

18A0 (1 5 juillet). Traité entre l'Angleterre, l'Autriche, la Prusse et la Russie pour le règlement des affaires d'Orient.

1 840 ( 29 octobre ). Traité entre la France et la république Ar-

gentine.

1 84 1 ( i3 juillet). Convention entre la France, l'Angleterre,

la Russie, l'Autriche et la Prusse, d'une part, et l'empire Ottoman, de l'autre part , pour garantir la fermeture des détroits des Dardanelles et du Bosphore aux bâtiments de guerre de toutes les nations.

1 84 1 (20 décembre). Traité pour l'abolition de la traite des noirs, conclu entre l'Angleterre, la Russie, l'Autriche

et la Prusse. D'abord signé par l'ambassadeur français à Londres, ce traité n'est pas ratifié par la France.

18M (10 septembre). Traifcé signé entre S. A. R. le prince de Joinville et le plénipotentiaire de l'empereur de Maroc.

i$àâ (17 novembre). Traité entre la France et le sultan de Mascate et de Zanzibar.

i8aa (29 mars i845). Signature et ratification d'un traité de commerce entre la France et le Céleste-Empire.

i845. (29 mai). Signature d'une convention passée entre la France et l'Angleterre pour l'établissement de croisières sur la côte occidentale d'Afrique, destinées à réprimer la traite des noirs.

ANNEXES