BATEAUX A VAPEUR

Coureur,

Nageur,

Pélican ,

Rapide,

Souftleur,

Ville-du-Hàvre , Sphinx , BALANCELLE, Africaine,

CAPIEAINES.

Delassaiix.

Miegerille.

de Sercey.

Aubri de la Noë.

CAPITAINES

Robert Dubreuil.

Guérin Nicolas.

CAPITAINES

Pujeol.

Louvrier.

Janvier.

Gatier.

Grandjean de de Fonchy.

Turrault.

Sarlat.

CAPITAINES

de Vitriolles Magloire.

Note B

f( Le ministre , ayant pris connaissance des di- )) vers modes qui lui ont été proposés pour pourvoir n à ia formation des approvisionnemens nécessaires à )) l’armée expéditionnaire, a reconnu que ces différens n moyens se réduisaient :

)) 1°. En marchés à prix ferme pour des denrées à )) livrer, soit au point d’embarquement , soit à desti- » nation ;

n 2®. En achats par commission , soit par Lentre- » mise des agens directs de l’administration , soit par » la voie du commerce.

» La promptitude et la discrétion qu’exigent des )) préparatifs de la nature de ceux à faire , ne per- I) met pas de recourir à la voie des adjudications )) publiques, ni même à une concurrence étendue; î) on ne peut d’ailleurs confier au moins offrant des .» opérations desquelles peut dépendre le succès d’une )) expédition importante. D’un autre côté ^ un mar-

ché passé sans concurrence , tel avantageux qu’il » puisse être sous les rapports des prix et des ga-

lOI

)) ranties . ne serait jamais à l’abri des attaques de » la malveillance; enfin ce mode aurait l’inconvénient » de lier l’administration de l’armée , et de la mettre )) dans l’impossibilité de profiter des avantages que » les localités pourront présenter. Ce moyen ne peut » donc être admis.

» Les achats par commission offrent au contraire « toutes les garanties possil)!es , en ce qu’ils doivent » être justifiés par les mercuriales , certificats du com- » merce , et autres documens exigés par les règlemens :

)) la seule responsabilité qui puisse résulter de ce » mode , est dans le choix des personnes auxquelles » l’exécution en sera confiée.

Le succès de cette opération dépend entièrement » du secret et de la bonne direction à donner aux » achats. Les agens directs de l’administration mili- » taire ont pu être employés avec avantage lorsqu’il » s’agissait de petits approvisionnemens de localités » dont le peu d’importance ne pouvait influer sui* les J) prix des denrées; mais pour des achats aussi impor- » tans le commerce seul peut agir avec succès.

« Ayant adopté ce dernier mode ^ il ne s’agit plus que » de faire choix d’une maison qui présente toutes les » garanties désirables sous les rapports des moyens )) d’exécution^ de la moralité, du crédit et de la conw sidération publique.

Dès que cette maison aura été désignée , et qu’elle )) aura accepté , on lui fera connaître les quantités )) d’approvisionnemens de toute nature à acheter ; les » points de réunion et les époques auxquelles elles de- )) vront être réunies ; les conditions réglémentaires im- » posées aux commissionnaires pour la justification de » leurs achats , tant sous le rapport du contrôle de leurs » opérations que pour la régularisation des achats et

des livraisons ; les modes de paiement et les conven- » tions, quant aux commissions et aux frais accessoires.

)) S il existe dans les magasins du service de l’inté- » fleur des denrées dont on puisse disposer sans nuire » à ce service, elles pourront être immédiatement afFec- )) tées à celui de l’armée , mais sauf remplacement im- » médiat par la voie de la commission indiquée ci-des- » sus , et le montant de ces remplacemens sera porté » au débit du compte de l’armée expéditionnaire.

» Le matériel du service des hôpitaux et du campe- » ment existant dans les magasins de Tintérieur, ou )> qui y sera confectionné , sera dirigé immédiatement » sur le point d’embarquement.

» M. l’intendant en chef de l’armée , à la disposi- » tion duquel on mettra de suite le nombre de sous- )) intendans militaires et d’agens des divers services » nécessaires , prendra des mesures pour assurer la » reconnaissance , la réception , la manutention , l’en- » caissement , ensachement , etc., et enfin l’embar- » quement des approvisionnemens , ainsi que tout le )) matériel qui sera réuni pour l’expédition.

» Des ordres seront donnés aux intendans des divi- )) sions militaires dans lesquelles la réunion de ce ma- » îérieraura lieu , pour qu’ils défèrent aux demandes 5) de M. l’intendant en chef, en tout ce qui doit con- » courir au service de l’armée expéditionnaire.

» MM. les généraux commandant les divisions mili- )) taires , ainsi que S. Exc. le ministre de la marine , seront prévenus de la mission de M. l’intendant en » chef.

)) Des fonds seront mis à la disposition de M. l’in- )) tendant en chef pour l’acquittement de toutes les » dépenses qui ne devront pas être payée» sur ordon- )) nancesMirectes du ministre.

r> Une instruction rédigée d’après ces bases sera » adressée à M. l’intendant en chef.

s> Paris , ce 22 février i83o.

» Sioné COMTE DE Boürmont. »

io3

Note c.