Traités élémentaires

Berriat-Saint-Prix (F.), docteur en droit. — Notes élémentaires sur le Code civil, 3 voL in-S^ 1844.

Ces notes, d'une précision remarquable, sont puisées aux meilleures sources, aux cours faits à l'école de droit de Paris. Elles sont présentées de manière à frapper Tesprit, et renferment des solutions et déductions toujours sûres.

Boileux. — Commentaires sur le Code civil, 6«édit. 1842-44, 3 vol. in-8**.

Cet ouvrage, enrichi d'une introduction historique par feu M. Poncelet, reproduit assez exactement les opinions de quelques professeurs de l'école de droit de Paris. M. Boileux, docteur en droit, est juge à Vendôme.

Delvincourt. — Institutes de droit civil français, ou cours de Code civil, 5* édit., 3 vol. in-4°, 1834.

Cet ouvrage est toujours considéré comme l'une des meilleures productions élémentaires sur notre droit. Il se compose de deux parties bien distinctes, des Institutes d'une part, et des observations, à la fin de chaque volume, d'autre part.

DeMnconrt, membre dn conMil royal de l'instnietioii pu^ bliqne » profesieur et doyen de la faculté de droit à Paris , est mort en leai.

Bernante. — Programme dn cours de droit civil français fait à la faculté de Paris, 3® édit., 3 vol. in-8^.

Cet ouvrage, que son savant et modeste auteur ne veut pas qu'on considère comme une œuvre de jurisprudence (voyez la préface), tient cependant beaucoup plus quUl ne promet. Son style est un modèle de concision et ses principes sont marqués du sceau de la logique et de la vérité. Nous le recommandons particulièrement à la méditation des jeunes légistes.

M. Pemante professe depuis longtemps avec succès le cours de Code civil à la faculté de Paris.

(lous^et. ^ Code civil commenté dam ses rapports avec la théologie morales ou explication du Code civil, tant pour le -for intérieur que pour le for extérieur, &• édil,, 1844, ia-l8. Cette manière de considérer le droit n'est pas nouvelle ; Pothier en

avait déjà donné Texemplet

Marcadé. -— éléments de droit civil français ou explication méthodique du Code civil; accompagné de la critique des auteurs et de la jurisprudence, etc., T vol. in-8^ 1843.

Comme on le voit parle titre, cet ouvrage embrasse à la fois la méthode exégétique et dogmatique; les éloges qui lui ont été donnés par MM. Demante , Troplong et Coîn-Delisle , ont attiré sur cet ouvrage, dont trois volumes seulement ont paru , Fattention des jurisconsultes*

M. Marcadé est avocat à la cour royale de Rouen,

CODB CIVU. 47

Mazerat. -^ Questions sur le Code dyil avec leurs solutions,

Ivol. in-8% 1836.

Cet ouvrage est le complément du programme de M. Demante, dans lequel les questions sont posées sans solution.

Mazerat, docteur en droit» avocat h la cour royale de Paris, est mort en t944. Il a donné en 1839 une nouvelle édition du commentaire de Chabot, sur les successions.

Rogron. — Code civil expliqué, 12* édit., i vol. in-t8t

Ouvrage écrit purementi clairement ; il a le mérite^ grand sans doute, d'avoir mis le droit i la portée de tout lemonde»Cest même la cause de son immeuse succès.

M, fiogron, ancien avocat aux conseils du roi et à la Cour de cassation, est maintenant secrétaire en chef du parquet de la même cour.

On connaît encore , comme œuvres élémentaires sur le Code

civil, les examens par demandes et réponses de Carré et Bt avocats, a vol., 1894<'29 S et un cours élémentaire de Pigeau, 1828, 2 vol, in<8^ Il sera parlé de ce dernier auteur au bulletin de procédure^

GoiuwDelisle, •»• Commentaire analytique du Code civil. 4 vol, in-é*" ont paru de i^U à 1844, sur la jouissance et privation des droits civils, les actes de rétat civil, la contrainte par corps, les donations et testaments.

Le mérite pratique de ce qui a déjà paru fait désirer que Fauteur poursuive son (Buvre avec persévérance. Déjà le commentaire sur lei donations et teitaments est arrivé à une 2* édition.

M. Coin-Delîsle est un des plus anciens avocats du barreau de Paris.

Duranton. — Cours de droit français suivant le Code civil^ 4« édit., 1844, 22 vol. in-8«.

Bien qu^un ouvrage aussi volumineux puisse être critiqué avec raison dans certains cas, le cours de M. Duranton n'en tient pas moins une place honorable à côté de Tôullier, par la richesse de ses développements sur chaque question, par la clarté de l'exposition et parce qu'il se restreint partout à l'utilité pratique. (ZacbarisB, $ 51, n<» 6 du premier volume original de son manuel de droit civil français, p. 135.)

M. Duranton est professeur à la faculté de droit de Paris»

Duvergier. — Continuation du droit civil français de Tôullier, 8 vol. in-8**, plus 1 vol. de table. — Six sont publiés; ils traitent de la vente, du louage, du contrat de société, du prêt, du dépôt et du séquestre.

On sait que l'œuvre de TouUier se termine à Tart. 1581, dernier du titre du contrat de mariage. Cet ouvrage est très-estimé; on y remarque souvent la force de logique et de style qui a fait la gloire du savant professeur de la faculté de Rennes.

M. Duvergier, ancien directeur des affaires civiles au ministère de la justice, est actuellement membre du conseil de Tordre des avocats à la cour royale de Paris.

Locré. — Esprit du Code civil ou conférence historique, analytique et raisonnée du projet de Code civil, des observations des tribunaux, etc., 1807 à 1814, 7 vol. in-8®.

Cet ouvrage ne traite que des deux premiers livres du Code civil. Cette lacune a été remplie depuis par l'ouvrage intitulé :

Législation civile , commerciale et criminelle de France , ou commentaire et complément des cinq Codes, 31 vol. in-8% 1826 à 1831. Le Code civil comprend 16 vol.

Tout ce qui concerne le premier livre de la première partie a été traduit en allemand par Stickel, Gladbach et Floret , révisé et augmenté de notes par Almendingen , Giessen et Wetzlar, 1808 à 1813, 5 vol. gr. in-8*^.

Maleville. — Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d*état, 3« édit., 1821, 4 vol. in-8^

Cet ouvrage de l'un des rédacteurs du Code civil contient un résumé précis de la discussion au Conseil d^état, d'après ses notes manuscrites, et de courtes explications sur Tancien droit. On ne saurait trop le recommander comme introduction à Tétude du Code. Il a ététraduit en allemand par Blanchard. — Koln, 1808,4 vol. gr. in-8*».

Jacques de Maleville, ancien avocat à Bordeaux, membre du conseil des anciens en 1796, membre de la commission pour la proposition du Code civil en 1800, sénateur en 1806, est mort pair de France en 1824.

Proudhon. — Traité sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du Code civil, 3® édit. augmentée par M. Valette, professeur à Técole de droit de Paris, 1842-43, 2 vol. in-8®.

Proudhon, né à Chasnans, canton de Vercel (Doubs),le 1®' février 1758, est mort à Dijon, le 20 novembre 1838, doyen de la faculté de droit. Tous ses ouvrages, et spécialement celui-ci, jouissent d'une juste célébrité. TouUier en a fait plusieurs fois réloge. Ses dernières paroles à ses élèves furent celles-ci : a Souvenez-vous que l'étude du droit est l'école de la justice» de la

probité. » C'est le résumé de son enseignement, de ses ouvrages, de sa vie (Éloge prononcé, le 4 déc. 1841, à la séance d'ouverture de Tordre des avocats, par Tenaille). Ces paroles sont aussi rappelées annuellement par un savant professeur de Fécole de droit de Paris, qui fut le précepteur de ses enfants et son digne élève, M. Bugnet. M. Valette a eu une heureuse idée en s'associant à un tel nom, en lui faisant Thommage de ses observations pleines de science et de vues élevées.

Richelot. — Principes du droit civil français; — cet ouvrage doit avoir 6 vol. in-8'.

M. Richelot, professeur de droit civil à la faculté de Rennes, eti élève de Toullier. Deux livraisons seulement ont paru en 1842-43. L'auteur nous parait avoir adopté le système du cours de droit civil de Zachariae, et consistant à placer les développements dans les notes pour ne pas distraire Tesprit du lecteur de la liaison des principes et de la suite des idées ; ce qui a paru nous fait regretter vivement le retard apporté dans l'accomplissement de son œuvre.

Taulier. — Théorie raisonnée du Code civil, 6 vol. in-8<». L'auteur, professeur à la faculté de droit de Grenoble, nous paraît avoir envisagé le Code civil sous un jour tout nouveau. Il a répudié pour ainsi dire le droit romain et le droit coutumier, pour ne chercher son point d^appui que dans le Code civil môme. Quatre volumes ont seulement paru.

Toullier. — Droit civil français suivant l'ordre du Code, 6» édit, 1842, 16 vol. in-8«.

Cet auteur, surnommé le Pothier moderne, est mort à Rennes en 1835, doyen de la faculté de droit. Il suffit de rappeler à

son éloge que deux savants modernes, MM. Duvergier e Troplong , ont renoncé à mieux faire sur les matières traitées par lui, et ont seulement entrepris de le continuer.

Troplong. — Le droit civil expliqué suivant Tordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Ouvrage qui fait suite à celui de Toullier. 13 vol. in-8S 1837 à 1843 ; 4 vol. traitent des privilèges et hypothèques, 2 vol. de la vente, 2 vol. de la prescription, 3 vol. du louage et de l'échange, 2 vol. des sociétés civile et commerciale.

M. Troplong est conseiller à la Cour de cassation. Ses écrits occupent un très-haut rang dans la science du droit, qui n^avait pas encore été considérée d^une manière aussi philosophique et aussi élevée.

Voyez pour les autres ouvrages et pour les monographies sur quelques parties du droit civil, la Bibliothèque choisie! des livres de droit de Camus, augmentée par M. Dupin.