L’HYGIÈNE RURALE
139. Exposer les Conditions de l’HYGIÈNE PUBLIQUE RURALE ([13— 27]27) dans chacun des Districts de votre Pays.
140. Exposer les Conditions de l’HYGIÈNE PRIVÉE RURALE ([13— 27]27 et subdivisions) dans chacun des Districts de votre Pays, au point de vue
de l’Alimentation ; du Logement des Personnes ; du Logement des Animaux.
141. Exposer en fonction de la forme de la Vie rurale particulière à chaque District de votre Pays:
l’Organisation nécessaire de l’HYGIÈNE PUBLIQUE RURALE ET DES SERVICES PUBLICS ([12-27127 et subdivisions) qui en dépendent ;
les Dispositions hygiéniques essentielles des Installations publiques telles que Abreuvoirs, Bains, etc. etc. ;
les Dispositions hygiéniques essentielles des Habitations villageoises rurales et les Dispositions spéciales exigées par les Métier s, les Industries ou le Traitement des Produits à domicile;
les Dispositions hygiéniques essentielles du Logement des Animaux d’È levage ou de Somme;
les Dispositions hygiéniques essentielles, tant au point de vue de l’Homme que des Animaux dans les diverses Catégories d’ Exploitations:
— agricoles ou d’Élevag e"(Fermes avec leurs Dépendances (Moulins, Laiteries, etc.);
— industrielles (Carrières, Mines, Usines) .
Monsieur
traitera les Questions No.
et assumera comme Collaborateurs:
Messieurs
pour les Questions No.
N. L’ECONOMIE ET LA VIE MUNICIPALE
Documents bibliographiques.
Dresser des Fiches de Renseignements bibliographiques portant :
1) La Mention bibliographique au complet.
(L’Auteur, Titre, Lieu d’édition. Editeur.
Format, Nombre de Pages, d’illustrations et Prix de vente).
2) L’Analyse sommaire du contenu.
3) L’indication précise de l’endroit des Références (Chapitre, page, alinéa) pour tous les Ouvrages, Publications périodiques. Catalogues, etc., à consulter sur les sujets ci-après formulés.
Documents graphiques pour l’Illustration des Exposés.
Dresser la Liste de tous les Clichés d’ impression (blocs) existant à votre connaissance qui seraient éventuellement obtenables en prêt pour l’impression de I’Encyclopédie.
Annexer aux Exposés le plus grand nombre possible de Documents graphiques de toute nature : Cartes, Plans, Schémas, Graphiques, Diagrammes, Dessins, Photographies, Reproductions, etc., etc.
AU POINT DE VUE NATIONAL
142. Exposer d’une manière générale et succincte les Relations de cause à effet qui s’établissent entre les différentes POLITIQUES ÉCONOMIQUES des Etats ([n-27]) et les principaux Systèmes de Gouvernement.
143. Etudier la Politique économique (financière, agricole, industrielle et commerciale, maritime, coloniale, etc.) de votre Pays dans ses Rapports avec les LOIS CONSTITUTIONNEL- LES ([11—27]!) fondamentales du Pays.
144. Etudier aupointdevueéconomique, et pour les différents Districts de votre Pays, la Répercussion sur la
L’ECONOMIE ET LA VIE MUNICIPALE
prospérité nationale, régionale et locale, en grand^et en détail, de TRAVAUX D’INTERET PUBLIC (11—23,-26) tds que le Défrichement des terres incultes ; l’Assèchement des terres inondées; la Régularisation du Régime desVoies navigables et
le Creusement de Voies navigables nouvelles ;
le Développement des Voies ferrées et des Routes.
Mettre en évidence \q Programme d’en s em b 1 e poursuivi, les Idées directrices et le Rôle respectif del’Etat (Régies) ou des Initiatives privées (Sociétés capitalistes).
AU POINT DE VUE REGIONAL
145. Re'prendre par le détail ces Problèmes d’après la Répartition des Districts: agricoles, forestiers, incultes, industriels ou maritimes, de votre Pays et exposer les Méthodes suivies pour l’Organisation et 1’ E x é c u t i o n de ces TRAVAUX ET INSTALLATIONS D’INTÉRÊT PUBLIC (ii— 23,— 26).
AU POINT DE VUE COMMUNAL
Régime foncier communal.
146. Exposer le REGIME FONCIER ([ii — 27)12) des Communes et la Politique foncière communale: l’Accroissement du Patrimoine immobilier, la Constitution de Fonds spéciaux y affectés, le Mouvement de la Propriété foncière dans les Villes (Achat et Revente des Terrains. Location de Terrains communaux. Valeur des Terrains).
Exposer la conception économique de l’E xpropriatio njp o u r c a U s e d’U t i 1 it é publique.
L’Activité économique et sociale de la Commune.
147. Exposer les SOURCES DE REVENU ([12— 27)62) delà Commune en fonction du Régime financier communal :
Impôts et Taxes, anciens et nouveaux de toute nature. Bénéfices des Services publics (Concessions, Affermages, Régies). Participation de la Commune à des entreprises productives. Emprunts et Dette Communale. Centralisation et Organisation coopérative du Crédit communal. Emission de Fonds de Ville.
L’ECONOMIE ET LA VIE MUNICIPALE
148. Ex'poser les MODALITÉS de'l’A ctivité économique et sociale de la Commune ([12 — 27]Ô2 et subdivisions) telles que :
— Concessions et Affermages (Contrats-types de Redevances ; Participation aux Bénéfices ; Clauses de Rachat ; etc.) ;
— Régies (Gestion commerciale ; Comptabilité industrielle) ;
— Participation ou Engagement de la Commune à des Entreprises d’Utilité publique.
1°. en Matière de Services publics:
Eau ; Gaz ; Electricité ; Téléphone.
Transports en Commun (Tramways, Métropolitains, Omnibus, Autobus, Bateaux) ;
Evacuation et Destruction des Immondices (Transport, Incinération, etc.) et Purification des Eaux résiduaires. Alimentation populaire et coopérative. Abattoirs, Marchés, etc. Chauffage collectif et Distribution d’Eau chaude, etc.
Bains communaux.
Terrains de Jeu, de Sport et de Promenade, Achat, Location ou Participation dans l’acquisition de Propriétés privées, de Bois, de Sites, etc.
2''. en Matière d’H a b i t a t i o n :
le Rôle des Communes dans la Construction des Habitations. Intervention directe. Encouragement aux Oeuvres de libre initiative.
Institutions hypothécaires municipales.
3*^. en matière d’E pargne et d’ A ssurance:
Caisses d’Epargne et Institutions de Crédit . Caisses d’ Assurance.
4". en matière de Travail:
Influence et intervention de la Commune sur le Marché du Travail. Clauses des Caliiers des Charges. Bourses du Travail. Chômage, etc. Le Travail de la Femme sous toutes les formes.
5'’. en matière d’A ssistance publique:
Subventions à des Oeuvres d’ Assistance ou de Solidarité (Maternités, Services d’ Accouchements, Crèches et Garderies, Cantines, Colonies ; Malades : Hôpitaux, Cliniques, Sanatoria. Infirmes, Vieillards, Sans-travail : Asiles, Hospices. Orphelins, Enfants trouvés, Protection de l’Enfance. Régénération et Relèvement des Filles-perdues et des Criminels. Protection des Animaux).
ô**. en matière d’E ducation publique:
Subvention ou Régie de Théâtres, Spectacles (Cirques, Cinémas, etc.) et Salles ou Entreprises de Concerts.
L’ÉCONOMIE ET LA VIE MUNICIPALE
Plus- V alue.
