CHAPITRE PREMIER

Notions générales.

Le rapport normal ^x\\xt les recettes et les dépenses publiques est un rapport ^'équilibre ou à' égalité, parce qu'on ne doit, d'ordinaire, rien prélever sur le patrimoine national au-dessus ou audessous de ce qui est nécessaire pour satisfaire aux dépenses de Xexercice courant.

Pour arriver à l'équilibre il faut proportionner les recettes aux dépenses pour qu'elles coïncident, et dans leur quantité et aussi dans leurs époques de perception et déchéance.

En fait cependant ce rapport est souvent anormaly il présente un défaut d'équilibre consistant : r^ en un reliquat, c'est-à-dire un excédent des recettes sur les dépenses, que l'on peut conserver comme ^«^J de réserve^ frugifère ou non frugifére; il^vaut mieux l'employer 2^ payer les dettes antérieures, à supprimer ou à diminuer les impôts trop onéreux;

2" en un déficit, c'est-à-dire un excédent des

dépenses sur les recettes. Il est temporaire (de caisse), s'il n'est que l'effet accidentel du retard de certaines entrées et de X anticipation de certains payements; il est au zoxiXxdSx^ permanent , s'il provient d'un dérangement financier durable et incurable.

Le déficit résulte de l'augmentation des dépenses ou de la diminution des recettes, provenant de guerres^ de révolutions^ de disettes^ et autres crises économiques, ou de travaux publics extraordinaires {chemins de fer, etc.).

On lutte contre le déficit en réduisant avec prudence les dépenses, quand cela est possible, ou en cherchant de nouvelles recettes, soit :

1° dans la vente du domaine fiscal qui, dans de semblables circonstances, ne peut donner que rarement des résultats avantageux;

2° en ayant recours au trésor^ amassé dans les moments de prospérité. Ce système, autrefois très employé, élève le taux de Xintérêt, soustrait pour trop longtemps de grands capitaux à l'industrie; de nos jours il ne peut être utilisé que d'une manière exceptionnelle et dans des buts déterminés (trésor ait guerre);

3° en s'appuyant sur les impôts existants, soit en demandant des payements û:«/zVî/»/.y que l'on reporte sur les exercices suivants, soit en élevant le taux, soit en établissant de nouveaux impôts;

40 en ayant recours au crédit public, c'est-àdire en contractant des dettes; c'est l'expédient au-

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jourd'hui préféré et qui demande par conséquent une étude plus détaillée.

BIBLIOGRAPHIE

R. Griitzer, Zur Literatur der Lehre vom Staats-

kredit {Zeitschr. f. die ges. Staatsw. F"" vol.

Leipzig, 1893, pp. i35 et suiv.).