‹ Présidence de l'Assemblée législative dans les séances où l'action modératrice ou disciplinaire du Président a dû intervenir, analyse de ces séances ... petites annales contenant la date et l'indication sommaire des faits contemporains intéressant le régime constitutionnel de 1824 à 1853Chapitre 117 sur 120 · ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES · texte numérisé non relu

ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES

discours réouverture de la séance publique annuelle du î 30 juin 1838.

discours réouverture de la séance publique annuelle du 11 mai 1839.

discours AUX OBSÈQUES du duc de Bassano, le 15 mai

compte rendu k V Académie de l’ouvrage de M. Fœlix, sur le Droit international privé , le 25 février 1843. compte rendu de l'ouvrage de M, Théodore Ortolan, sur les Règles internationales de la diplomatie de la mer (séances des il janvier et 29 novembre 1845), rapport sur l'ouvrage de 51. Gustave de Beaumont sur 1 Irlande (séance du 16 janvier 1840).

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OUVRAGES DE M. DUPIN

— rapport sur le voyage de M. Évariste Bavoux dans le ira

de l'Algérie (séance du 27 novembre 1S4 J)*

— rapport sur la collection des lois civiles et criminelles

M. Victor Fou cher (séance du 14 avril 1338).

— rapport sur les travaux inédits de Portalis l'ancien, enta

pris pour la défense des lois organiques du Concordat (séao| f du 22 mars 1845, inséré dans la 4 e édition du droit public ecclésiastique, page 128 et suivantes),

— compte rendu de deux ouvrages de M. Roselly deLorgJ

— 1° Livre des Communes (à la séance du 22 février 18ît" *— 2° La Mort avant V homme (séance du 22 février J Sil — Ces deux rapports ont été réimprimés en tête de la secol édition de ces deux ouvrages,

— 10 novembre 1842. Séance sur Pascal et Domat, Vict. Cou* 0,

Les Jésuites.

— 31 décembre 1844, Autre séance, Pascal et le docteur Irait

— Voyez appendice du tome XI des Réquisitoires, pag. 22

— Séance du 9 décembre 1843, (Voyez an Moniteur du 31 janiil-

1844, les mémoires de l'Académie, une discussion sur lest: suivant ; ) Reboisement des montagnes dans les départenitj de l’Isère, des Hautes et basses-Alpes et du Var ; à Foccasj du rapport de M. Blanqui,

— rapport fait par M. Dupin sur les progrès de la législatif-

criminelle en Fi ance et en Europe depuis 1789 jusqu’à la: 1 de l’année 1832, en exécution de la commission à lui conte; par la section de législation de P Académie des sciences virales et politiques dans la séance du 9 mai 1840, î voLiÉ de 421 pages manuscrites ; — déposé sur le bureau del%demie le to juin 1348.

— LE CONSEIL DE PIERRE DESFONTAÏÏVES. Analyse préseé

à l 1 Académie, — (Imprimée au Journal des Débats du 8

îsfïû ; — et dans l'Appendice au tome XI des

page 277.) \

— compte rende à l'Académie de l’ouvrage de M. Eugte>

Ortolan, intitulé Des Moyens d’acquérir le Dotnaine inftrnational ou propriété d'Etat à État, suivi de FExamén tes principes sur l'équilibre européen. (Séance du 8 avril 18$l t „ imprimé dans l’Appendice du tome XI, page 280.)

— LECTURE d’une notice sur le Morvan , à îa séance de l’Aca¬

démie du 4 décembre 1852.

— Autre lecture, vide supra n Q 39 bis.

Agriculture.

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