LOIS DE PROCÉDURE. 1321, în
G4, LOIS CRIMINELLES, 1821, in-S. |
65, LOIS FORESTIÈRES. 1822, in-3.
C6. code forestier, avec des uotes et la jurisprudence, i|. *<l u in-l8,“ Deuxième édition, avec la nouvelle jurîsprtide^ 1334, in-18, *
code de commerce de bois et de charbon. Paris, ü T e 2 vol. in-8, avec cartes,
lois des communes , avec une Introduction hislom ^ de 300 pages i il-8* 1823, 2 vol. in-8. — Cette introductiar T eu une édition séparée. 1 vol. in-8. j-,
LOIS DE compétence des fou cl ionn aires publics de foiw* h les hiérarchies. 4 vol, in-S,
Dl^cti^sians imrlcmeulairefi.
70. DISCOURS POLITIQUES prononcés à la Chambre des Représentants, sur le Serment, ïe projet de la seconde abdication de Napoléon. Imprimés au tome Xdes, Annales dît -Barreau , première partie. *
— LETTRE sur les titres contestés aux maréchaux de France 1 par le gouvernement autrichien. 29 janvier 1827 (Cwwfîto** tiormel). J i
OUVRAGES DE M. DUPIN. 455
l discours prononces à la Cliambre des Députés pendant ivm tontes les sessions législatives depuis 1827-1853.
*Iqd Ces discours , ayant tous été improvisés, n'ont été recueillis que dans les journaux et par les soins des sténographes. Plu- . sieurs ont été réimprimés in-S. La collection formerait au
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moins 10 voL in-8.
niscouns AU roi , par M. Dupin, président de la Chambre des Députés, pendant les huit sessions de 1832 à 1839, et Discours aux électeurs de la Nièvre , réimprimés dans le voîume indiqué sous le n ,J 74*
révolution de Juillet 1830. Caractère légal et politique de cette révolution, avec cette épigraphe : Bourbon .
Paris, novembre 1833, brochure iiv».— Deuxième édition en 1833 , avec les pièces. — Troisième édition, plus ample en iB35,in-18.
LA CONSTITUTION DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE annotée, janvier 1849, in-12— Deuxième édition augmentée. PRÉSIDENCE de l'Assemblée législative, dans les séances oii faction modératrice ou disciplinaire du président a dû intervenir.— Analyse de ces séances. — Petites Annales contenant la date et le sommaire des faits contemporains, etc, — J Discours de M, Dupin à ses électeurs, — à la Chambre, — aurai. — Mars 1853, 1 vol. in-18.
Bi fi, fUjuialtotrcü et plaidoyers comme pronircnr général*
RÊQEisitoiRe s du procureur général à la Cour de cassation, de 1830 à 1852, avec les arrêts de la Cour. Paris, Yidecoq » t piQn t t i volumes în-8.
, Les Mercuriales et Discours de rentrée se trouvent en tête des tomes I, IV, VII et X, A la suite des tomes III, VI, [ rcm et xi se trouvent ajoutés quelques Discours parlementaires et Opuscules relatifs au droit civil et criminel et à la e fonte législation.