‹ Présidence de l'Assemblée législative dans les séances où l'action modératrice ou disciplinaire du Président a dû intervenir, analyse de ces séances ... petites annales contenant la date et l'indication sommaire des faits contemporains intéressant le régime constitutionnel de 1824 à 1853Chapitre 4 sur 120 · octobre.’—M. Pascal Duprat.—-Le duc d*Orléans* ibid · texte numérisé non relu

octobre.’—M. Pascal Duprat.—-Le duc d*Orléans* ibid

1 7 . 18 octobre# — Affaires de Home. — Rappel à Tordre, ibid

is. 19 octobre. — Affaires de Borne, — Discours de M É Victor lïugo et de M. de Montaient b ert. — Mémorable séance, 158.

19, 20 octobre. — Affaires de Home. — Victor Hugo. — Clôture motivée, H>Q.

3CK 29 octobre. — Interpellation, — M. Charras , 16L

Kl. 7 novembre. —Evacuation de la tribune des journalistes, ibid.

^1) Il a paru plus commode de donner à toute la suite des séances un numéro d'ordre (1* 2, 3, 4* etc.), pour faciliter les citations* Les séances sont d'ailleurs rangées dans leur ordre chronologique.

TABLE GÉNÉRALE. m

©S* 13 novembre. — Le ministre des Hua 11 ces doit en être Le contruie lit général , lti L,

© 3 . 14 novembre, — Interruptions réprimées, ibid.

©4. 20 novembre. — Les ministres des finances et M. flaspaîl, 1G2.

©5. 21 novembre. —■ Scènes violentes et longtemps prolongées, — MM, Crémieux „ Ségur-d'Agnelseati T lîeaune, Berihofôn, Taschereau. — Opinion des journaux sur cette séance, 1G5.

©6, 22 novembre, — Présidence de M, B a roche. — Réc la ma lions contre la séance de la veille, 166.

©7, 27 novembre, — Charles Lagrange réclame à propos du procèsver liai de La séance de la veille , 167.

©S. 28 novembre, — Loi sur la naturalisation, — Le serment politique, itnâ.

©R, 5 décembre. — Expressions impropres. —* Droit du président dans le rappel à I 1 ordre, 168-

3R. 10 décembre. — Orateur rappelé à Tordre et qui déclare $ r y re~ $tgncr> ifrid.

3 fi, 1[ décembre. — Impôt des boissons, — Extrême gauche insupportable même à ses voisins, 169.

3©. 14 décembre. —Tumulte de U gauche, *— Exemple du Spartiate qui donnait à son fils le spectacle d'un esclave dans l'ivresse s iliid.

33 17 décembre* ■—r Jules Favre évite spirituellement tm rappela Tordre, 170.

34- 19 décembre,—Trois membres de la droite rappelés à Tordre , ibidt

35 26 décembre, — M. Miot rappelé à Tordre avec exclusion de la séance, ibid,

36. 28 décembre. — Expression impropre relevée par le président,

37, 31 décembre, — Affaires de la Plats. — La guerre par amendement , ibid,

3S, 3 janvier* — La Chambre partagée en deux moitiés égales,— Mires réprimés, ibid m

3R. 5 janvier* — Élection du président. — Démission de celui-ci,— M a j oril é raf fer sa ie, — U é él ec tion. — Accepta lion, 173,

40. 8 janvier. — Tas Ht tueurs primaires, — Les rouge a 1 — Définition, — itéc Lama lions des montagnards. — Comment le président les apaise, 174.

41. 10 janvier. — Le président presse les travaux, — Abus signalés dans le mode de votation, 175* — Instituteurs primaires.—Hurlements de la Montagne , 176,

4©, 11 janvier. — Droit du bureau de constater les votes. — Députés qui éludent le vote , 177*

43. la janvier. — Instruction publique* — L'évêque de Langres* — Pardonnez-leur, Seigneur!.., ibtd.

44. 18 janvier. — M* Crémieux. — 1789, 1793, — Crimes flétris, Î78.

,V TABLE GÉNÉRALE

45. 6 février. — La Convention J — 1793 et ses crimes; apologie, — M. Ségur j d + Agucssean. — » Victor Cîlauffour, — 1 Guerres de religion , ibid.

4G. 7 février, — Personnalités. — Réserves faites en votant des

lois, 179. , .

42 8 février, — Haute Cour de Versailles*—* Chose juges* — Mi¬

chel de Bourges. — Vive altercation * 180.

4§. 11 Février, — Loi Sur l'instruction publique. — M, Hippûlyte Pitssy et les jésuites devant la Chambre des Pairs. — Incidents divers. — Avis du conseil d'État nécessaire pour les dons et legs, 181,

4®. 13 février. — Loi sur Pins truc lion publique, — Altercations. — MM. Thiers, Pascal Duprat, Persigny, Barthélemy Saint-Hilaire, la commission, ibid.

50, 14 février. — Mémo loi. — M. de Vallon. —jLes jésuites, 183.

51, 18 février. — Abus des crédits supplémentaires, 184.

5 S. 4 mars, — Droit de T Ass emblée reste entier à la 3» lecture comme à la l* a , 185.

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