‹ Présidence de l'Assemblée législative dans les séances où l'action modératrice ou disciplinaire du Président a dû intervenir, analyse de ces séances ... petites annales contenant la date et l'indication sommaire des faits contemporains intéressant le régime constitutionnel de 1824 à 1853Chapitre 97 sur 120 · Cabinet Soult-Guizot · texte numérisé non relu

Cabinet Soult-Guizot

Novembre 'S, — Ouverture des Chambres. l '

Novembre 25 au décembre 3. — Discussion de 1 a.lres — La reine d’Espagne à Paris. l;

Décembre 13. — Obsèques de l’Empereur.

Session de 1841 - Loi des fortifications de Paris.

.\ vr îl Procès du journal la France pour lettres (ai¬

sément' attribuées au roi. — Acquittement apres quoi plaidé la bonne foi !

Mai P' r . — Fête du roi. .

Page 1