LE CLERGÉ PROPRIÉTAIRE; SES BIENS ET SES CHARGES

Ce (jue sont les biens du clergé; en cai>ilal, en inlércls.

— Leur valeur en IGIO et en 1781). — Evalualion rraprès le levenu territorinl de la France. — Leur augnuMilation pai' dons et legs. — Droits d'amortissement ou taxe sur les biens de mainmorte. — Aliénations volontaires ou forcées. — Abbayes laïcisées. — Anéantissement ou inutilité d'anciennes redevances. — Diminntidn du reviMiu de certains biens loncicrs du clergé: .uigmcnlalion de l'ensemble de ces biens... 41

Don grnliiit. — Décimes; leur répartition et leur recouvrement. — Le dioit de régale; il m' rappoile rien au trésor. — Autres charges; réi)aralions (]{'^ cdilices consacrés au culte; travaux publics, aumônes obligatoires •>4