XVI. lô

présomption, la preuve qui en résulte pourra fitre combattue par toute preuve contraire, comme nous le dirons en traitant des présomptions.

La preuve a fourni aux partis^ps de l'opinion que nous avons combattue une objection contre la doctrine qui impose au souscripteur l'obligation de prouver Tinexislence delà cause. Cette preuve, dit-on, est impossible, Duranton insiste beaucoup sur cet argument. Les causes des obliga^ tiens, dit il, sont innombrables. Quand même le souscripteur du billet parviendrait à établir, ce qui serait déjà dune difficulté extrême, qu'il ne devait rien à titre de prêt, de ipandat, de dépôt, etç,, il ne s'ensuivrait pas qu'il ne doit pas à un autre, eu sorte que j£^mais il ne parviendrait à prouver qu'il s est objigé sans cause (i). Or, la loi ne peut exiger une preuve iinpossible; donc, dit-on, la preuve incombe au demandeur, Dans notre opinion, l'objection tombe; on ne peut pas dire que la loi impose au débiteur une preuve impossible quand elle l'oblige à prouver l'erreur, la violence ou Iq dpi ; cq n'e^t pas là une preuve négative. Dana l'opinion générale, çi} répond que la preuve négative se résout toujours en une preuve positive, en ce sens qu'il ne s'agit pas, coipiRQ \e suppose Duranton, de prouver que l'on ne doit pour aucune cause imaginable; en effet, quand y a-t-il défaut de cause? Ôrdinaireipent quand les parties se sont trompées sur l'existence de la cause, donc quand il y a erreur; qr, l'erreur est un fait positif. La preuve sçra encore difficile, supposons-la même impossible. Soit, le souscripteur du billet subira les conséquences de son fait; il s'est avoué débiteur, il faut qu'il paye. Vainement invoque-t-on l'adage d'après lequel personne ne peut être forcé à faire une preuve négative ; le code .ne consacre pas cet adage^ il dit implicitement le contraire on permettant la répétition fondée sur l'inexistence de la dette; il faudra bien que le demandeur prouve qu'il a payé ce qu'il ne devait pas, donc un fait négatif. Quand c'est par la faute de celui à qui incombe la preuve

(1) DarantoD, t. X, p. 371, n^ 855. Comparez Colmet de Santerre, t. V, p. 61, n® 48 bis, qui répond à, Tobjection.

qu'il doit prouver un fait négatif, il n'a pas le droit de se pUinfiro qu'on lui impose une preuve impossible,